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Déliberation - AU 2023 075 ANNEXE MARCHE 2023 MOE 02 Renovation Energetique Groupe Scolaire Avenant 01
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Bédoin.
Lien du pdf (Déliberation - AU 2023 075 ANNEXE MARCHE 2023 MOE 02 Renovation Energetique Groupe Scolaire Avenant 01)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Banque,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
EE BET BUREAU D'ÉTUDES
Ù ÉQUIPEMENT TECHNIQUE DU BÂTIMENT
USCLAT GÉNIE CLIMATIQUE - GÉNIE ÉLECTRIQUE - SANITAIRE on Fr
Pour l'autorité compétente par délégation
Vos références :
Nos références : 22-471 / BEDOIN - MATERNELLE
Objet : Proposition d'Honoraires avenant intégration Bâtiment Principal ECOLE PRIMAIRE
Date : 30 juin 2023
MR 0205 -(LE-07 KIPRÉE Q\/U4 /23 COMMUNE DE BÉDOIN
301 Avenue Barral des Baux
— CS 9000! AVEVANA oAÀ 84410 BEDOIN
AVENANT
MISSION PRO BATIMENT PRINCIPAL ECOLE PRIMAIRE
1. OBJET
Le présent avenant concerne la réalisation par notre Cabinet, d’une mission d'étude technique portant sur le projet de rénovation thermique du Bâtiment Principal en R+2 de l'école Primaire sise 2 place de la République, 84410 Bédoin.
Cette Mission concernerait les lots techniques suivants :
- CVC-Plomberie
- Electricité.
Démolition, Maçonnerie, Etanchéité, Doublage-Cloisons-Faux plafond, Peinture.
2. MISSIONS
1. Mission PRO-DCE, comprenant :
- Déplacements sur site pour établir les relevés complémentaires des installations existantes. - Réalisation des vues en plans projets et formalisation graphique du projet à l'échelle de 1/50, incluant les repérages des faux plafonds, coffres, cloisonnements, portes, etc.
Etablissement des plans d'exécution conception des ouvrages fluides à réaliser avec :
+ Implantation des terminaux,
* Tracé des réseaux, indication des diamètres, débits, sections et niveaux principaux,
+ Positionnement des principaux accessoires,
* Charges à supporter par la structure de tous les ouvrages.
* Caractéristiques générales : performances, natures, puissances, débits, pour tous les ouvrages.
* Caractéristiques et positionnement définitif des matériels.
* Indications des coffres, soffites, gaines techniques à créer.
- C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) des travaux à réaliser. - Cadre de Bordereau Quantitatif pour le chiffrage des entreprises.
- Estimation des travaux à réaliser.
- Planning contractuel des travaux.
2. Mission DET — OPC:
Ce complément de mission sera chiffré ultérieurement en fonction du planning des travaux convenu ensemble. Les travaux sur l'Ecole ne pourront être réalisés en totalité sur les vacances d'été. Du déménagement de mobilier sera à intégrer dans ce planning.
3. MONTANT DE L'OFFRE
Notre offre est établie en fonction des conditions économiques du mois de juin 2028. Les honoraires hors taxes pour les missions ci-avant décrites, sont forfaitisés comme suit :
ns PRO:DCE Ecole scssimnnsemenanennnenneennnn 4 000 £uros
Total (Hors Taxes) 4 000 £uros
(Quatre mille euros)
SAS au capital de 80.000€
N° SIRET 511 097 487 00017 - CODE APE 7112B — N°TVA intracommunautaire FR. 875 110 97 487 su Résidence Jeë EE BET BUREAU D'ÉTUDES rRuUe Late
à ÉQUIPEMENT TECHNIQUE DU BÂTIMENT .
Bee VOLLAL U S C L. AT GÉNIE CLIMATIQUE - GÉNIE ÉLECTRIQUE - SANITAIRE
4. TVA.
Les honoraires ci-dessus définis sont réputés hors taxes et sont passibles de la T.V.A. au taux en vigueur récupérable suivant les processus habituels.
5. DELAIS DE RÉALISATION
A dater de votre accord sur la présente offre = TO :
+ PRO-DCE ECO sise TO + 6 semaines
Notre cabinet sera fermé tout le mois d'août 2025.
6. FOURNITURES
Pièces écrites et graphiques sous format informatique *.pdf envoyés par courriel.
7. PRESTATIONS NON COMPRISES
Toutes prestations non explicitement énoncées.
8. VALIDITE DE L'OFFRE
Notre offre est valable 1 mois.
9. CONDITIONS ET MODE DE RÈGLEMENT
Facturation dès la fin ou remise de documents justifiant l'échéance de la mission.
Règlement par chèque bancaire ou virement à réception de facture.
BE. Te Ebar Fait à Le Pontet, le 30 juin 2023 SAS. tal euros
io du Mar Ldell de Tassigny LL . . .
due EdNteN Frédéric USCLAT - Ingénieur Conseil.
Fr . 1 # S Expert en Rénovation Energétique — Reconnu RGE
$ Qualifié en Ingénierie Ouvrage et Systèmes Bâtiment
ACCEPTATION DE L'OFFRE
Personne responsable du marché : (cachet de l'Etablissement)
Date : lB/S5+/2I
Signature du Client, précédée de la mention « Bon pour Accord »
Has Pour accRo
Alain CONSTANT
MAIRE DE BEDOIN
SAS au capital de 80.000€
N° SIRET 511 097 487 00017 — CODE APE 7112B — N°TVA intracommunautaire FR. 875 110 97 487