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Arrêté - arrete 2026 08
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2026 08)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Département du Nord
Commune de
TROISVILLES
STOXT
Arrêté 2026-08
Arrêté de Réglementation de la circulation et du stationnement
Travaux sur le réseau d’assainissement NORÉADE
Le Maire de la Commune de TROISVILLES - Vu le code général des collectivités territoriales et ses articles L 2212-1
et suivants,
- Vu le Code de la route, - Vu le Code de la voirie routière, - Vu la demande de Monsieur DELSART Florent, représentant de entreprise SARL TLT 101 Route Nationale
59540 INCHY en date du 20 mars 2026 qui souhaite effectuer des travaux sur le réseau
d’assainissement NORÉADE, - Considérant qu'il y a lieu de prendre des mesures dans le but de garantir la sécurité du public pendant les
travaux
;
ARRÊTE
Article 1 - La circulation et le stationnement des véhicules seront interdits sur la voie suivante :
-
Rue du Château d'Eau
À compter du 23 mars jusqu’au 27 mars inclus. Un accès riverain sera maintenu. Article 2 - La signalétique correspondante sera mise en place par l’entreprise concernée. Une déviation sera mise en place via la RD643 ; RD115A ; RD115. Article 3 - La brigade de gendarmerie de Le Cateau et les services municipaux sont chargés chacun en ce qui le concerne, du contrôle et de l'exécution du présent arrêté. Copie sera adressée à Madame le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Le Cateau.
Fait à Troisvilles, le 20 mars 2026.
Le Maire,
Jérémy RICHARD.