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Arrêté - arrete 2026 04 troisvilles
Arrêté - arrete 2025 08 01
Arrêté - arrete 2026 08
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2026 08)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Département
du
Nord
Commune
de
TROISVILLES STOXT
Arrêté
2026-08
Arrêté
de
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
Travaux
sur
le
réseau
d’assainissement
NORÉADE
Le
Maire
de
la
Commune
de
TROISVILLES
- Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et ses
articles
L
2212-1
et
suivants,
- Vu
le Code
de
la route,
- Vu
le Code
de
la voirie
routière,
- Vu
la demande
de
Monsieur
DELSART
Florent,
représentant
de
l’entreprise
SARL
TLT
101
Route
Nationale
59540
INCHY
en
date
du
20
mars
2026
qui
souhaite
effectuer
des
travaux
sur
le
réseau
d’assainissement
NORÉADE,
- Considérant
qu'il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
dans
le but
de
garantir
la
sécurité
du
public
pendant
les
travaux
;
ARRÊTE
Article
1 - La
circulation
et le stationnement
des
véhicules
seront
interdits
sur
la voie
suivante :
-
Rue
du
Château
d'Eau
À
compter
du
23
mars
jusqu’au
27
mars
inclus.
Un
accès
riverain
sera
maintenu.
Article
2 - La
signalétique
correspondante
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
concernée.
Une
déviation
sera
mise
en
place
via
la
RD643
; RD115A
; RD115.
Article
3
- La
brigade
de
gendarmerie
de
Le
Cateau
et
les
services
municipaux
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne,
du
contrôle
et de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Copie
sera
adressée
à Madame
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Le
Cateau.
Fait
à Troisvilles,
le 20
mars
2026.
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD.