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Procès Verbal - CM 2026 06 05 PV
Procès Verbal - PV CM du 28 10 2020
Procès Verbal - PV PRESSE CM 28 10 2022
Procès Verbal - CM 2025 10 28 PV
Document publié le Mardi 28 octobre 2025 par la commune de Corcieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2025 10 28 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, PME, commerce et artisanat, Éducation,
Corceis
CONSEIL
MUNICIPAL
———
—
Séance
du
mardi
28
octobre
2025
Procès-Verbal
(article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Président
de
séance
: Monsieur
Christian
CAËL
Secrétaire
de
séance
: Madame
Nadia
MELINE
Date
de
convocation :
23
octobre
2025
Effectif légal
du
Conseil
Municipal
19
Membres
du
Conseil
Municipal
en
exercice
19
Membres
présents
à
l'ouverture
de
la
séance
17
Étaient
présents
(dans
l’ordre
du
tableau)
:
CAËL
Christian,
PENTECOTE
Jean-Yves,
MAHEU
Hélène,
MELINE
Nadia,
MOUGEOLLE
Gilles,
THIERY
Elisabeth,
LEJAL
Fabienne,
BARADEL
Marie-Claudine,
CAGNIAT
Laurent,
ROHRER
Patrick,
AMADO
Sabine,
ROBIN
Sylvie
(arrivée
à 20h20
après
l'adoption
du
procès-verbal),
FERRY
Bertrand,
REDELSPERGER
Cathy,
GASPARD
Fabien,
BRABANT
Frédéric,
MATHIEU
Elodie
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir :
COLLIN
Matthieu
à
MAHEU
Hélène,
HERRY
Nicolas
à PENTECOTE
Jean-Yves
Absents
excusés
: néant
Absents
non
excusés
: néant
Après
avoir
constaté
que
le
quorum
était
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20
h
00.
Cexcieux
Conseil
Municipal
de
CORCIEUX
du
28
octobre
2025
-— Séance
2025-06
-— Procès-Verbal
Page
1
sur
9 ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
Délibération
n°2025/06/01
—
Finances
locales
—
Renouvellement
du
dispositif
Cantine
à
1
€
et
modification
des
tarifs
de
restauration
scolaire,
Délibération
n°2025/06/02
—
Finances
locales
—
Repas
des
bénévoles
— Fixation
d'un
tarif,
Délibération
n°2025/06/03
—
Patrimoine
communal
—
Cession
des
parcelles
cadastrées
À
1532
et
A
1533
sur
la
zone
d'activités
des
Grandes
Fourrières,
Délibération
n°2025/06/04
— Autorisation
de
passage
du
41ème
Rallye
Vosges
Grand
Est,
Délibération
n°2025/06/05
—
Ouvertures
des
commerces
-
Dérogation
au
repos
dominical
en
2026,
Délibération
n°2025/06/06
—
Syndicat
Mixte
pour
l'Informatisation
Communale
dans
le
Département
des
Vosges
(SMIC88)
—
Avis
sur
une
demande
d'adhésion.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
3 octobre
2025
est
arrêté
à
l'unanimité.
Corseux
Conseil
Municipal
de
CORCIEUX
du
28
octobre
2025
— Séance
2025-06
— Procès-Verbal
Page
2
sur
9 Délibération
n°2025/06/01
—
Finances
locales
—-
Renouvellement
du
dispositif
Cantine
à
1
€
et
modification
des
tarifs
de
restauration
scolaire
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
l'Etat
soutient
la
mise
en
place
de
la
tarification
sociale
dans
les
cantines
scolaires
pour
permettre
aux
enfants
des
familles
ies
plus
modestes
de
manger
à
la cantine
pour
1€
maximum.
Depuis
le
1° janvier
2022,
la Cornmune
adhère
à ce
dispositif.
il convient
de
renouveler
cette
convention,
dont
le projet
prévoit
à
l’article
4 que
:
« La
collectivité
est libre
de
fixer les
tarifs de
sa
restauration
scolaire,
à condition
que
la grille
tarifaire
prévoit
au
moins
trois
tranches
progressives
[...],
dont
au
moins
une
franche
est
inférieure
ou
égale
à
1 € et une
supérieure
à
1€.
Le
tarif inférieur
ou
égal
à
1
€ est
attribué
aux
familles
dont
le
quotient
familial
CAF
est
inférieur
ou
égal
à
1 000
€,
e
Une
délibération
du
conseil
municipal
ou
communautaire
fixe
cette
tarification
sociale,
avec
une
durée
fixée
ou
illimitée
»
La
grille
tarifaire
actuelle
prévoit
trois
tranches
progressives
dont
deux
tranches
sont
inférieures
ou
égales
à
1 € et une
tranche
est
supérieure
à
1 €.
Cependant,
le
tarif
inférieur
ou
égal
à
1
€
est
attribué
aux
familles
dont
le
quotient
familial
CAF
est
inférieur
ou
égal
à
1 200
€ (au
lieu
du
seuil
des
1
000
€ désormais
exigés
par
l'Etat).
ll convient
donc
de
modifier
les
tarifs
actuels.
A
titre d’information,
le tarif 2025
d'un
repas
facturé
par
l'EHPAD
est
de
5,80
€ auquel
il faut
ajouter
les
frais
de
livraison,
la rémunération
des
agents
et les
frais
de
fonctionnement
(électricité,
eau.….).
Réunie
le
20
octobre,
la
Commission
Vie
scolaire
et
actions
en
faveur
de
la
jeunesse
a
retenu
la
proposition
suivante : Quotient
Familial
(QF)
< 700
>700
=
1000
>
1
000
Participation
de
l'Etat
3,00
€
3,00
€
0,00
€
Participation
communale
1,90
€
1,80
€
0,80
€
Reste
à
charge
des
familles
0,90
€
1,00
€
5,00
€
Cover
ENTENDU
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
À
L'UNANIMITE
ACCEPTE
la
modification
tarifaire
telle
que
présentée ;
DIT
que
cette
modification
sera
applicable
à compter
du
1°
novembre
2025 ;
PRECISE
qu'en
cas
d'augmentation
du
prix
du
repas
facturé
par
l'EHPAD,
les
tarifs
(facturés
aux
familles)
seront
réétudiés
au
plus
tôt
pour
la rentrée
scolaire
2026-2027 ;
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
effectuer
toutes
démarches
et
à
signer
tous
documents
nécessaires
à la
mise
en
œuvre
de
la présente
délibération.
Monsieur
le
Maire
informe
que
l'EHPAD
envisage
d'augmenter
le
prix
d’un
repas
de
0,30
€
[pour
info
l'augmentation
sera
finalement
de
0,10
€]
au
1° janvier
2026.
De
la
communication
sera
faite
auprès
des
familles.
Le
coût
total
(repas,
livraison,
encadrement,
énergies...)
d’un
repas
à
la cantine
sera
calculé
[ pour
info
le calcul
donne
10,54
€].
A
ce
coût
de
fonctionnement
il ne
faut
pas
oublier
les
différents
investissements
réalisés,
pour
Monsieur
le Maire,
il faut
être
fier de
l'avoir
fait car
c'est
un
vrai
service
que
l’on
rend
aux
familles.
L'Etat
pourrait
abonder
d'1
€
supplémentaire
sa
participation,
si
la
Commune
entre
dans
le
dispositif
Egalim
(critères
qualitatifs,
bios,
durables).
Vu
avec
l'EHPAD
on
devrait
être
éligible.
Avec
ce
supplément,
la
participation
communale
sera
identique
pour
toutes
les
tranches.
Il'est
regretté
que
le tarif va
augmenter
pour
des
familles
qui
travaillent
et
qui
ont
donc
le
plus
besoin
du
restaurant
scolaire.
Si
l'EHPAD
augmente
ses
tarifs,
il
parait
difficile
d'augmenter
de
nouveau
les
tarifs
communaux,
toutefois,
ils pourront
être
revus
à la rentrée
scolaire
de
septembre
2026.
Conseil
Municipal
de
CORCIEUX
du
28
octobre
2025
- Séance
2025-06
—
Procès-Verbal
Page
3
sur
9 Délibération
n°2025/06/02
— Finances
locales
—
Repas
des
bénévoles
— Fixation
d’un
tarif
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le 27
septembre
2025,
la Commune
a organisé
un
repas
en
l'honneur
des
bénévoles
associatifs.
La
participation
demandée
était de
25
€
par
personne.
Il convient
de
fixer ce
tarif.
ENTENDU
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
À
L'UNANIMITE
FIXE
le tarif du
repas
des
bénévoles
(y compris
celui
du
27
septembre
2025)
à 25
euros
par
personne
;
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
effectuer
toutes
démarches
et
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
Corsecx
Conseil
Municipal
de
CORCIEUX
du
28
octobre
2025
- Séance
2025-06
-— Procès-Verbal
Page
4
sur
9 Délibération
n°2025/06/03
—
Patrimoine
communal
- Cession
des
parcelles
cadastrées
A
1532
et
A
1533
sur
la zone
d'activités
des
Grandes
Fourrières
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
SCI
DES
ECHIRES
représentée
par
Monsieur
Romain
MOUGEOLLE
souhaite
faire
l'acquisition
des
parcelles
ci-dessous
cadastrées
afin
d'y
bâtir
un
bâtiment
industriel
de
300
m° :
Désignation
cadastrale
Contenance
Section
|; Numéro
Lieu-dit
ha
| a
ca
A
1532
FERME
DES
ECHIRES
0
14
17
A
1533
FERME
DES
ECHIRES
0
06
35
Total
0
20
52
Par
délibération
n°2024/03/06
du
24
mai
2024,
le
Conseil
Municipal
s'était
prononcé
pour
la
vente
de
ces
parcelles
au
prix
de
5
€/m?
(soit
10
260
€)
à
MM.
Cédric
et Adrien
DIDIERGEORGES,
gérants
de
la société
CED'MACONNERIE.
Ces
derniers
ayant
renoncé
à
leur
projet,
il
est
proposé
d’acter
cette
nouvelle
vente
et
d'autoriser
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
l’acte
de
vente
qui
sera
rédigé
par
un
Notaire.
ENTENDU
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
Monsieur
Gilles
MOUGEÉOLLE
se
retire
de
la
salle
et
ne
participe
pas
au
vote.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
L'UNANIMITE
AUTORISE
la
vente
à
la
SCI
DES
ECHIRES
représentée
par
Monsieur
Romain
MOUGEOLLE
des
parcelles
suivantes
situées
sur
la
Commune
de
CORCIEUX,
afin
d'y
construire
un
bâtiment
industriel
de
300m°,
et d'y
développer
une
activité
de
mécanique
générale :
Désignation
cadastrale
Contenance
Section
|
Numéro
Lieu-dit
ha
la
ca
A
1532
FERME
DES
ECHIRES
0
14
|17
A
1533
FERME
DES
ECHIRES
0
06
|
35
Total
0
20
|52
FIXE
le prix
de
vente
à
5 €/m°
soit
10
260
€ ;
DIT
que
les frais
d'acte,
de
division,
de
raccordement
aux
réseaux
et autres
droits
sont
à
la charge
des
acquéreurs
;
ABROGE
la délibération
n°2024/03/06
du
24
mai
2024
du
Conseil
Municipal
de
Corcieux
;
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
effectuer
toutes
démarches
et
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
la mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération
et
notamment
l’acte
de
vente.
Corseusx
Conseil
Municipal
de
CORCIEUX
du
28
octobre
2025
— Séance
2025-06
— Procès-Verbal
Page
5
sur9 Délibération
n°2025/06/04
—-
Autorisation
ds
passage
du
4t°"*
Rallze
Vosges
Grand
Est
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
le
passage
du
41ème
Raïlye
Vosges
Grana
Est,
manche
du
Championnat
de
France
des
Rallyes.
du
14èm?
Rallye
V’osges
Grand
Est
VHC
et
du
5ère
Rallye
Vosges
Grand
Esi
VMRS,
organisés
par
l'association
Vosges
Rallye
Organisation
(organisateur
technique)
et
par
l'ASAC
Vosgien
(organisateur
administratif),
sur
la
Commune,
le
vendredi
12
juin
2026
(ES
Essais
—
Snakedown)
et
ie
samedi
13
juin
2026
(ES
Corcieux).
ENTENDU
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
LA
MAJORITE
(18
POUR,
1 CONTRE
(E.
THIERY),
0 ABSTENTION)
AUTORISE
le
passage
du
41ème
Rallye
Vosges
Grand
Est,
manche
du
Championnat
de
France
des
Rallyes,
du
14ème
Rallye
Vosges
Grand
Est
VHC
et
du
5ème
Rallye
Vosges
Grand
Est
VMRS,
organisés
par
l'association
Vosges
Rallye
Organisation
(organisateur
technique)
et
par
l'ASAC
Vosgien
(organisateur
administratif),
sur
la
Commune,
le
vendredi
12
juin
2026
(ES
Essais
—
Shakedown)
et
le
samedi
13
juin
2026
(ES
Corcieux).
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
effectuer
toutes
démarches
et
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
Madame
Elisabeth
THIERY
précise
que
les
commerces
locaux
en
profitent
plus
que
lors
des
marchés
nocturnes.
||
est
aussi
précisé
par
Monsieur
le
Maire
que
Madame
Karine
HOT
demande
une
délibération
de
toutes
les
communes
traversées
et
que
plusieurs
réunions
de
préparation
ont
été
effectuées
en
amont.
Corse
Conseil
Municipal
de
CORCIEUX
du
28
octobre
2025
- Séance
2025-06
—
Procès-Verbal
Page
6
sur
9 Délibération
n°2025/06/05
— Ouvertures
des
commerces
- Dérogation
au
repos
dominical
en
2026
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l’article
L3132-26
du
Code
du
Travail
dispose
que
«
dans
les
établissements
de
commerce
de
détail
où
le
repos
hebdomadaire
a
lieu
normalement
le
dimanche,
ce
repos
peut
être
supprimé
les
dimanches
désignés,
pour
chaque
commerce
de
détail,
par
décision
du
Maire
prise
après
avis
du
Conseil
Municipal.
Le
nombre
de
ces
dimanches
ne
peut
excéder
douze
par
année
civile.
La
liste
des
dimanches
est
arrêtée
avant
le
31
décembre,
pour
l'année
suivante.
Elle
peut
être
modifiée
dans
les
mêmes
formes
en
cours
d'année,
au
moins
deux
mois
avant
le premier
dimanche
concerné
par
cette
modification.
»
Il
est
proposé
d'autoriser
l'ouverture
de
3
dimanches
pour
l'année
2026,
soit
les
11
janvier,
4
et
11
octobre. ENTENDU
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
Monsieur
Gilles
MOUGEOLLE
se
retire
de
la salle
et
ne
participe
pas
au
vote.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
L'UNANIMITE
DECIDE,
à
titre
dérogatoire,
d'autoriser
l’ouverture
de
3
dimanches
pour
l'année
2026,
soit
les
11
janvier,
4
et
11
octobre.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
effectuer
toutes
démarches
et
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
Cexciesr
Conseil
Municipal
de
CORCIEUX
du
28
octobre
2025
— Séance
2025-06
-— Procès-Verbal
Page
7
sur
9 Délibération_n°2025/66/06
—
Syndicat_Mixie
pour
l'informatisation
Communale
dans
_le
Département
des
Vosges
{SMiC88)
-
Avis
sur
une
demande
d'athésion
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'articie
L.5211-29
du
Code
Général
des
Coliectivités
Territoriales
(CGCT)
dispose
que
«
À
compter
de
ia
notification
de
la
délibération
de
l'organe
délibérant
de
l'Etablissement
Public
de
Coopération
intercommunale
(EPCI)
au
Maire
de
chacune
des
Communes
membres,
le
Conseil
Municipa!
de
chaque
Commune
dispose
d'un
délai
de
trois
mois
pour
se
prononcer
sur
la
modification
envisagée.
A
défaut
de
délibération
dans
ce
délai,
sa
décision
est
réputée
favorable.
»
Il
convient
de
se
prononcer
sur
la
demande
d'adhésion
au
SMIC
des
Vosges,
du
Syndicat
intercommunal
scolaire
du
Ban
de
Vagney
(8
440
habitants
/ siège
: Vagney).
ENTENDU
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
L'UNANIMITE
EMET
un
avis
favorable,
à
l'adhésion
au
SMIC
des
Vosges,
des
collectivités
ci-dessous :
°
Syndicat
intercommunal
scolaire
du
Ban
de
Vagney
(8 440
habitants
/ siège
: Vagney)
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
effectuer
toutes
démarches
et
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
Corsecx
Conseil
Municipal
de
CORCIEUX
du
28
octobre
2025
— Séance
2025-06
— Procès-Verbal
Page
8
sur
9 Questions
diverses
:
Monsieur
Jean-Yves
PENTECOTE
fait
ur
point
sur
les
travaux
d'éclairage
et
d'enfouissement
des
réseaux
Route
de
Bruyères,
ils se
poursuivront
Rue
Pierre
Nicoie
jusqu'au
carrefour
de
l'Ormeau.
Dans
le cadre
du
projet
de
iotissement
Route
de
Bruyères,
il ajoute
que
3 parcelles
vont
être
viabilisées
et
pourront
être
commercialisées
Madame
Hélène
MAHEU
annonce
les
dates
à venir
:
-
7 novembre
: Remise
des
diplômes
du
Brevet
au
Collège
de
Corcieux,
-
28
novembre
: Remise
des
diplômes
du
Baccalauréat
à
la
salle
des
fêtes
de
Bruyères,
-
5 décembre :
Saint-Nicolas,
Elle
présente
également
le
projet
des
5
sens
porté
par
l'école
maternelle.
Une
participation
financière
de
la
Commune
de
150
€
sera
prochainement
soumise
afin
de
leur
permettre
de
boucler
le
budget.
Concernant
le
projet
informatique,
nous
n'avons
encore
pas
eu
de
réponse
écrite,
mais
il
semblerait
que
nous
soyons
subventionnés
à
hauteur
de
50%.
La
poursuite
du
projet
sera
abordée
lors
de
la
prochaine
Commission
Vie
Scolaire
et
actions
en
faveur
de
la jeunesse.
Concernant
les
travaux
de
l’école,
l'architecte
avance
sur
le
projet.
Les
commissions
accessibilité
et
sécurité
ont
émis
un
avis
favorable.
Monsieur
Gilles
MOUGEOLLE
informe
que
les
invitations
sont
en
cours
pour
le
marché
de
la
Saint-
Nicolas.
(Déjà
environ
40
commerçants
à
ce
jour)
et
qu'un
chapiteau
avec
du
chauffage
sera
installé
pour
les
commerçants.
Madame
Elodie
MATHIEU
propose
que
si
les
exposants
réservent
pour
décembre,
mais
qu'ils
ne
viennent
pas,
dans
ce
cas,
ils
ne
seraient
pas
assurés
d’avoir
une
place
en
été.
Pour
Madame
Elisabeth
THIERY,
le tarif d'emplacement
(2 €/mètre
linéaire)
est
si dérisoire
par
rapport
à
ce
qu'ils
gagnent,
qu'ils
peuvent
s'inscrire
à
plusieurs
marchés
de
Noël
et
donc
ne
pas
venir.
S'excuser
serait
la
moindre
des
politesses.
Monsieur
Gilles
MOUGEOLLE
fait
un
point
sur
l'avancement
des
travaux
au
2/4
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville.
Les
menuiseries
sont
en
cours
d'installation.
Pour
Madame
Elisabeth
THIERY,
après
relecture
des
anciens
comptes-rendus
du
Conseil
Municipal
relatifs
à
droit
de
préemption
sur
le
bâtiment
(motivé
par
un
objet
social),
la Commune
fait
ce
qu'aurait
peut-être
fait
l'acquéreur
évincé.
Ce
n’est
pas
le
rôle
de
la
collectivité
de
«
faire
du
commerce
».
Monsieur
le
Maire
répond
que
c’est
le
rôle
de
la
Commune
d'’impulser
des
projets
afin
d'inciter
de
nouveaux
commerces
à s'installer.
L'inauguration
de
Double
M
a eu
lieu
le vendredi
17
novembre.
Madame
Nadia
MELINE
annonce
les
dates
à
venir
:
-
29
octobre
: Don
du
Sang
et stand
sur
le don
d'organes,
de
16h
à
19h30
à
la
Salle
des
Fêtes
-
11
novembre
: Cérémonie
patriotique
à
10h30
à
Corcieux,
11h00
à
La
Houssière,
-
À
partir
du
17
novembre
: Distribution
des
bons
d'achats
aux
217
personnes
qui
ne
sont
pas
venues
au
repas
des
anciens,
Elle
ajoute
que
la Commune
et le CCAS
organisent
le Téléthon
cette
année
le 5 décembre
en
partenariat
avec
le
Club
d’Athlétisme.
Il y
aura
un
parcours
de
700m
en
centre-ville.
Une
participation
de
3
€
sera
demandée.
Une
boisson
chaude
sera
offerte.
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
7
novembre,
aura
lieu
l'Assemblée
Générale
du
District
de
Football
des
Vosges
à
la salle
des
fêtes.
Madame
Elisabeth
THIERY
suggère
de
revoir
la
sono
car
lors
du
repas
des
anciens,
le
discours
de
Monsieur
le
Maire
était
inaudible.
Monsieur
Frédéric
BRABANT
demande
si
les
haut-parleurs
fonctionnent.
Des
vérifications
seront
faites.
Elisabeth
THIERY
fait
aussi
remonter
un
souci
de
passage
piétons
pour
une
habitante
de
la
commune.
Monsieur
le Maire
termine
en
annonçant
que
la
porte
de
l’église
a été
changée.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
a
levé
la séance
à 21H20.
Procès-verbal
arrêté
lors
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
12
décembre
2025,
à
l’unanimité
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Nadia
MELINE
Christian
CAËL
Le
Conseil
Municipal
de
CORCIEUX
du
28
octobre
2025
- Séance
2025-06
-— Procès-Verbal
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Cerceux