Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2025 61 agrement securite des pistes domaine skiab
Arrêté - 2026 015 PIDA
Arrêté - 2023 55 limitation tonnage piste Pouillet
Déliberation - 2025 10 16
Arrêté - 1768812921 2026 009 6 1 Autorisation utilisatio
Arrêté - 1768814755 2026 009 6 1 Autorisation utilisatio
Arrêté - 1. ARRETE SKI DE RANDONNEE ET PIETONS AVANT OUVERT
Arrêté - 87 2023 ARRETE D OUVERTURE D ACCES AUX INSTALLATIO
Arrêté - Arrete Prefectoral nDS SIDPC 2023 61 avec annexe m
Déliberation - 2025 08 16 10
Arrêté - 2026 009 Autorisation acces aux pistes avant ouverture
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune d'Aussois.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 009 Autorisation acces aux pistes avant ouverture)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Institutions publiques,
Département de la Savoie
Commune d'AUSSOIS
ARRÊTÉ n° 2026-009
ARRÊTÉ DU MAIRE
autorisant l’accès aux pistes de ski alpin et remontées mécaniques avant
l'ouverture
- Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2212-2 5°, L.2212-4, et L.2122-24;
- Vu L'arrêté général du Maire relatif à la sécurité sur les pistes de ski alpin n° 71/2022 en date du 07 décembre 2022;
- Vu l'arrêté du Maire n° 2023/91 en date du 12 décembre 2023 relatif aux mesures de sécurité à appliquer
pendant les opérations de déclenchement artificiel d’avalanches dans la station d’Aussois;
- Vu l'arrêté du Maire n° 2023/89 en date du 12 décembre 2023 réglementant les événements organisés sur les
pistes de ski alpin en dehors des heures d'ouverture des pistes ;
- Vu l'attestation de formation de la Société Parrachée Vanoise ;
ARRETE
ARTICLE 1 :
Par dérogation à l’arrêté municipal n° 71/2022 relatif à la sécurité sur les pistes de ski alpin en date du 07
décembre 2022, l'accès pistes de ski alpin et aux remontées mécaniques est autorisé aux personnes citées
dans l’articles 2 afin de préparer les stades d'entrainement du ski club. L'accès sera possible dès 8h35 par le
télésiège du Grand Jeu puis dans la foulée par le télésiège de l’Armoise.
ARTICLE 2 :
Les personnes autorisées sont :
- COUVERT Romain,
- JANEL Noah,
- GOMES-LEAL Florian,
- GROS Ludovic,
- MAGNIN Fréderic.
ARTICLE 3 :
L'autorisation est valable pour la saison 2025/2026.
ARTICLE 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la mairie, Monsieur le Commandant de la brigade de
gendarmerie, Monsieur le chef du centre de secours principal, Monsieur le Directeur de la S.P.L. « Parrachée-
Vanoise », Monsieur le P.D.G. de la S.P.L. « Parrachée-Vanoise », le Responsable de la sécurité des pistes, sont
chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché aux emplacements habituels, ainsi qu’en tous les lieux appropriés.
Dont ampliation du présent arrêté sera faite à :
Monsieur le Chef de la Brigade territoriale de Gendarmerie de Modane ;
Monsieur le Directeur de la SPL « Parrachée-Vanoise » ;
Monsieur le P.D.G de la SPL « Parrachée-Vanoise » ;
Fait à Aussois, le 22 janvier:2026
LION
Le Maire, / WT
Stéphane BOYER { ( { 4