Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - f2ifd COMPTE RENDU CM 28 janiver 2022
Compte-Rendu - f2ifd COMPTE RENDU CM 28 janiver 2022
Compte-Rendu - f4zl4 COMPTE RENDU CM 06 AVRIL 2022
Compte-Rendu - f4zl4 COMPTE RENDU CM 06 AVRIL 2022
Compte-Rendu - f4zl4 COMPTE RENDU CM 06 AVRIL 2022
Compte-Rendu - f79k5 COMPTE RENDU CM 20 MAI 22062022110656
Compte-Rendu - f9o4t compte rendu cm 16 septembre 19092022140213
Compte-Rendu - f9o4t compte rendu cm 16 septembre 19092022140213
Compte-Rendu - f79k5 COMPTE RENDU CM 20 MAI 22062022110656
Compte-Rendu - f79k5 COMPTE RENDU CM 20 MAI 22062022110656
Compte-Rendu - f2ifd Compte Rendu cm 28 janiver 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Fraize.
Lien du pdf (Compte-Rendu - f2ifd Compte Rendu cm 28 janiver 2022)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Institutions publiques,
COMPTE RENDU de la RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Vendredi 28 janvier 2022
Le conseil municipal s’est réuni à huis clos, à la salle polyvalente Espace André Richard 9, rue du Pont de la Forge à FRAIZE, le Vendredi 28 janvier 2022 à 20 heures, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
QUINANZONI Jean-Pierre – MOSER Gabrielle (arrivée à 20h05, point n°04) - PERSON Damien – JACQUEL Felaniaina – OLIVEIRA Fernando - PERROTEY Christelle – ANTOINE Martine – MICLO Michaël – CUNY Annick – VINCENT Nicolas – GARGEMEL Sylvie – LAMBOLEZ Patricial - JOANNES Mathieu – SALIER Christian - MARCHAL Virginie - FLEURENTDIDIER François.
Excusés :
FINANCE Jean-François (pouvoir à Damien PERSON) – BERTONI Jean-Marc (pouvoir à Caroline LEROGNON) – MAIULLARI Claire (pouvoir à Caroline LEROGNON) - BARADEL Jean- Marie - BALTHAZARD Eric.
Absente :
ILUNGA Nancy.
A été nommé secrétaire : Damien PERSON
Points d’informations
Délibérations :
. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 10 décembre 2021 : Le Conseil Municipal adopte le compte rendu de la séance du 10 décembre 2021. (Vote à l'unanimité).
2. Liste des emplois dont les missions impliquent la réalisation d’heures supplémentaires et complémentaires : Le Conseil Municipal fixe la liste des emplois dont les missions impliquent la réalisation d’heures complémentaires ou supplémentaires effectuées en cas de nécessité de service.
(Vote à l’unanimité)
3. Avenant à un bail à ferme : point retiré de l’ordre du jour.
4. Réfection de la Rue du Pont de la Forge - validation du choix du maître d’œuvre : Le Conseil Municipal décide de confier la mission de maître d’œuvre au Bureau d’Étude SYNERGIE 88 de Saint-Dié-des-Vosges, pour un montant de 18 000 € HT. (Vote à l’unanimité)
…/… 5. Enfouissement des réseaux secs - Rue du Pont de la Forge / validation de l’Avant-Projet Chiffré : Le Conseil Municipal décide la réalisation des travaux conformément au projet présenté, pour un montant de 100 019.46 € HT.
(Vote à l’unanimité)
6. Travaux de végétalisation des cours de l’école Jules Ferry et du Centre d’Animation Jeunesse - lancement de la consultation pour les travaux :
Le Conseil Municipal valide l’avant-projet définitif fourni par le bureau d’études. (Vote à la majorité - 1 abstention : Mme Virginie MARCHAL)
6. Ouverture de crédits d’investissement dans l’attente du vote du Budget Communal 2022 : Le Conseil Municipal décide l’ouverture des crédits d’investissement dans l’attente du vote du budget communal 2022.
(Vote à l’unanimité)
7. Modification de la durée de service d’un emploi à temps complet :
Le Conseil Municipal décide la suppression d’un emploi permanent à temps complet d’Adjoint Technique Principal de 1ère Classe et décide la création d’un emploi permanent à temps non complet à 30h00.
(Vote à l’unanimité)
8. Création d’un emploi permanent d’Adjoint Administratif Territorial Principal de 1ère Classe : Le Conseil Municipal décide la suppression d’un emploi permanent à temps complet d’Adjoint Administratif Principal de 2ème Classe, et décide la création d’un emploi permanent à temps complet d’Adjoint Administratif Principal de 1ère Classe.
(Vote à l’unanimité)
9. Convention avec la Mairie de Saulcy-sur-Meurthe pour la mise à disposition de personnel communal :
Le Conseil Municipal accepte la signature de la convention de mise à disposition avec la Mairie de Saulcy-sur-Meurthe.
(Vote à l’unanimité)
10. Création d’un city-stade / demande de subventions auprès des différents financeurs : Le Conseil Municipal décide de demander des subventions pour un projet de création d’un city-stade.
(Vote à l’unanimité)
Questions diverses : //
La séance s’est terminée à : 20h58.
Fait à FRAIZE, le 31 Janvier 2022
Le Maire,
Caroline LEROGNON