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Procès Verbal - PV 29 03 2014
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Bourghelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 29 03 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BOURGHELLES SÉANCE DU 29 MARS 2014
L'an deux mil quatorze et le vingt neuf mars à 11h00, le conseil municipal de cette commune régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DUTHOIT, Maire
PRÉSENTS : Alain DUTHOIT, SARRE Franck, ALLAERT Philippe, AUDRAN Sandra, DESCAMPS Christelle, DUBOIS Valérie, HERMAN Thierry, DUHAMEL Émilie, LEZAIRE Damien, OLIVIER Laurence, DELEHAYE Cédric, DUBOIS Yannick, VERHAEGHE Michel, GÉRARD Catherine, LACAVA Bruno, CATTEAU Véronique, DESQUIENS Laurent
EXCUSES : Sophie FENOT donne pouvoir à Laurence OLIVIER
Doriane WYTS donne pouvoir à Christelle DESCAMPS
NOMBRE DE MEMBRES AFFÉRENTS AU CONSEIL : 19 membres en exercice
DATE DE CONVOCATION : 24 mars 2014
DATE AFFICHAGE : 24 mars 2014
1 – INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Alain DUTHOIT, doyen du conseil municipal qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Le conseil municipal a choisi pour secrétaire Christelle DESCAMPS et Véronique CATTEAU, Damien LEZAIRE comme assesseurs.
2 – ÉLECTION DU MAIRE
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. Le Président a invité le conseil à procéder à l’élection du maire. Il rappelle que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue.
Après un appel de candidature au poste de maire pour lequel M. Alain DUTHOIT est candidat, il est procédé au déroulement du vote :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombres de bulletins : 19
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 19
- Majorité absolue : 10
A obtenu :
- M. Alain DUTHOIT : 19 voix
- M. Alain DUTHOIT ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire et a été installé. 3 – CRÉATION DES POSTES D’ADJOINTS
M. Le Maire rappelle que conformément à l’article L2122-2 du code général des collectivités territoriales c’est au conseil municipal de déterminer le nombre d’adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal.
Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 5, M. le maire propose au conseil de maintenir l’effectif actuel et de créer 4 postes d’adjoints.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de fixer le nombre d’adjoints au Maire à 4.
4 – ÉLECTIONS DES ADJOINTS
Le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.
Le Maire constate qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoints a été déposée.
La liste est la suivante :
- 1er adjoint : Franck SARRE
- 2ème adjoint : Philippe ALLAERT
- 3ème adjoint : Sandra AUDRAN
- 4ème adjoint : Christelle DESCAMPS
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 19
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 19
- Majorité absolue : 10
La liste « Franck SARRE » ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints et immédiatement installés M. Franck SARRE, M. Philippe ALLAERT, Mme Sandra AUDRAN et Mme Christelle DESCAMPS.
M. le Maire précise les délégations de chacun :
Franck SARRE à la Gestion du Patrimoine et Communication
Philippe ALLAERT Cadre de vie et Environnement
Sandra AUDRAN à la Vie sociale
Christelle DESCAMPS à la Culture et Animation
5- ÉLECTIONS DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS
M. le Maire propose de nommer des conseillers délégués dans les domaines suivants : - Environnement, Communication, Conseil des Jeunes, Vie rurale et Agriculture
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide :
- de nommer Sophie FENOT en qualité de conseiller délégué à l’Environnement - de nommer Yannick DUBOIS en qualité de conseiller délégué à la Communication - de nommer Emilie DUHAMEL en qualité de conseiller délégué au Conseil des Jeunes - de nommer Thierry HERMAN en qualité de conseiller délégué à la vie rurale et agriculture
M. le Maire lève la séance à 11h45.
La secrétaire de séance Le Maire,
Christelle DESCAMPS Alain DUTHOIT