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Procès Verbal - PV 25.05.2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Bourghelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 25.05.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BOURGHELLES SÉANCE DU 25 MAI 2020
L'an deux mille vingt, le vingt-cinq mai à 20H00, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DUTHOIT, Maire.
PRÉSENTS : Franck SARRE, Philippe ALLAERT, Céline BORDIER, Marion CUVELIER, Isabelle DELEVOYE, Jean-Luc DELPORTE, Christelle DESCAMPS, Laurent DESQUIENS, Valérie DUBOIS, Emilie DUHAMEL, Alain DUTHOIT, Sophie FENOT, Catherine GERARD, Thierry HERMAN, Damien LEZAIRE, Lionel TREHAUT, Michel VERHAEGHE, Doriane WYTS, Hervé ZEIGHEM.
ABSENTS :
NOMBRE DE MEMBRES AFFÉRENTS AU CONSEIL : 19 membres en exercice DATE DE CONVOCATION : 19 mai 2020
DATE AFFICHAGE : 19 mai 2020
SECRÉTAIRE : Laurent DESQUIENS est désigné secrétaire de séance
1 – VOTE A HUIS-CLOS DE LA SEANCE
M. Alain DUTHOIT, Président de séance, demande à ce que l’assemblée se prononce sur le huis- clos de la réunion d’installation du nouveau conseil municipal.
Le conseil municipal, à l’unanimité, vote le huis-clos de la réunion.
2 – INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Alain DUTHOIT, doyen du conseil municipal qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Le conseil municipal a choisi pour secrétaire Laurent DESQUIENS, comme assesseurs Catherine GERARD et Damien LEZAIRE.
3 – ELECTION DU MAIRE
Il est procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. M. Alain DUTHOIT, Président a invité le conseil à procéder à l’élection du maire. Il rappelle que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue.
Après un appel de candidature au poste de maire pour lequel M. Franck SARRE est candidat, il est procédé au déroulement du vote :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombres de votants : 19
- Nombres de suffrages déclarés nuls : 0
- Nombre de suffrages déclarés blancs : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 19
- Majorité absolue : 10
A obtenu :
- M. Franck SARRE : 19 voix
M. Franck SARRE, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire et a été installé. 4 – CREATION DES POSTES D’ADJOINTS
M. le Maire rappelle que conformément à l’article L2122-2 du code général des collectivités territoriales, il revient au conseil municipal de déterminer le nombre d’adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 3% de l’effectif légal du conseil municipal.
Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 5, M. le Maire propose au conseil de maintenir l’effectif actuel et de créer 4 postes d’adjoints.
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de fixer le nombre d’adjoints à 4.
5 – ELECTION DES ADJOINTS
M. le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Le maire constate qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoints a été déposée.
La liste est la suivante :
- 1er adjoint : Sophie FENOT
- 2ème adjoint : Philippe ALLAERT
- 3ème adjoint : Christelle DESCAMPS
- 4ème adjoint : Alain DUTHOIT
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombres de votants : 19
- Nombres de suffrages déclarés nuls : 0
- Nombre de suffrages déclarés blancs : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 19
- Majorité absolue : 10
La liste « Sophie FENOT » ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints et immédiatement installés Mme Sophie FENOT, M. Philippe ALLAERT, Mme Christelle DESCAMPS, M. Alain DUTHOIT ;
Les délégations de chacun seront les suivantes :
- Mme Sophie FENOT : Cadre de vie, Environnement, Agriculture
- M. Philippe ALLAERT : Patrimoine, Voiries, Travaux
- Mme Christelle DESCAMPS : Vie sociale, Animations
- M. Alain DUTHOIT : Finances, Urbanisme
M. le Maire donne lecture de la charte de l’élu local et en remet une copie aux conseillers municipaux.
La séance est levée à 20h40
Le secrétaire de séance Le Maire, Laurent DESQUIENS Franck SARRE