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Convocation - ORDRE DU JOUR MODIFIE PORTANT CONVOCATION
Convocation - ORDRE DU JOUR portant convocation
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Mercredi 24 novembre 2021 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
Intercommunalité
2021/170. Demande de fonds de concours : AMO CANM
2021/171. Réaménagement de la RD 53-rue de Vieux Berquin et RD 53b rue du Pont des meuniers Travaux d’effacement et/ou d’enfouissement des réseaux électriques
2021/172. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à la CCFI dans le cadre des travaux de réfection de la voirie desservant l’unité de méthanisation
2021/173. Convention de mutualisation du service urbanisme réglementaire de la CCFI
Urbanisme
2021/174. Dénomination de voie
Finances
2021/175. Subventions aux Associations
2021/176. Décision modificative n°3 au budget principal Ville
2021/177. Demande de participation pour la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des priorités 0 et 1 du schéma directeur d’assainissement des eaux usées
Valorisation du Patrimoine
2021/178. Mise en vente de l’immeuble sis 23, rue des Tisserands
Culture
2021/179. Convention de partenariat entre la Commune d’Hazebrouck et l’association Haz’Art
2021/180. Biennale des Mosaïques 2021 : Convention de partenariat entre la Commune d’Hazebrouck et le Centre Socio-Educatif Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
Affaires Scolaires et Associatives
2021/181. Conventions de mise à disposition des salles de sport du Complexe Beltrame au Collège Fernande Benoist et du Complexe de Coubertin au Collège Des Flandres - année scolaire 2020/2021
2021/182. Approbation du règlement intérieur pour les équipements sportifs
2021/183. Convention relative à la mise à disposition du complexe tennistique pour l’organisation du tournoi « Haz master Tour »
Commande Publique
2021/184. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – rapport sur l’état des travaux réalisés au cours de l’exercie 2020
2021/185. Marché n°21AJ031_AD : Souscription et gestion de contrats d’assurance en 5 lots - Procédure d'appel d'offres ouvert
2021/186. Convention Recynor
_________________
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises
par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020 (décisions 2021/116 à 2021/140)