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Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse, Économie et finances,
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2025
ORDRE DU JOUR
Finances
2025/011. Budget Principal de la Commune d’Hazebrouck : Compte Financier Unique 2024.
2025/012. Budget Annexe Eau - gestion déléguée : Compte Financier Unique 2024.
2025/013. Budget Annexe Location de Bâtiments Industriels : Approbation du Compte Financier Unique de l’année 2024.
2025/014. Budget Annexe du Service de Transport : Approbation du Compte Financier Unique de l’année 2024.
2025/015. Budget Annexe Fondation DEPOORTER : Approbation du Compte Financier Unique de l’année 2024.
2025/016. Budget Principal de la Commune d’Hazebrouck : Affectation du Résultat de l’année 2024.
2025/017. Clôture du budget annexe Eau – Gestion Déléguée
2025/018. Budget Annexe Location de Bâtiments Industriels : Affectation du Résultat de l’année 2024.
2025/019. Budget Annexe du service Transport : Affectation du Résultat de l’année 2024.
2025/020. Budget Annexe Fondation DEPOORTER : Affectation du Résultat pour l’année 2024.
2025/021. Budget Principal de la Commune d’Hazebrouck : Taux des taxes locales directes 2025.
2025/022. Budget Principal de la Commune d’Hazebrouck : Budget primitif 2025.
2025/023. Budget Annexe Location de Bâtiments Industriels : Budget primitif 2025.
2025/024. Budget Annexe du Service de Transport : Budget primitif 2025.
2025/025. Budget Annexe Fondation DEPOORTER : Budget primitif 2025.
2025/026. Budget Principal de la Commune d’Hazebrouck : Participation financière 2025 au budget du Service de Transport. Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
2025/027. Budget Principal de la Commune d’Hazebrouck : Participation financière 2025 au budget Location de Bâtiments Industriels.
2025/028. Gestion de la trésorerie – Autorisation d’ouverture de comptes à terme.
Action Sociale
2025/029. Budget Principal de la Commune d’Hazebrouck : Subvention de fonctionnement 2025 au CCAS.
Vie Associative
2025/030. Budget Principal de la Commune d’Hazebrouck : Subventions 2025 aux associations.
Intercommunalité - Mutualisation
2025/031. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la commune d’Hazebrouck et la Communauté d’Agglomération Cœur de Flandre pour les travaux d’aménagements place du Sacré Cœur.
2025/032. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la commune d’Hazebrouck et la Communauté d’Agglomération Cœur de Flandre pour les travaux d’aménagements rue de Calais.
2025/033. Pose de caméra de vidéoprotection : Convention entre la Commune d’Hazebrouck et Territoire d’Energie Flandre (TE Flandre).
2025/034. Accord de confidentialité entre la Société ORANGE et la Commune d’Hazebrouck.
Affaires culturelles
2025/035. Demande de Fonds de concours au titre de la Politique d’Aménagement Communautaire Ecologique et Solidaire (PACES) de Cœur de Flandre Agglo.
2025/036. Demande de subvention au titre de la DSIL 2025 pour le projet de démolition et construction de la médiathèque.
Aménagement
2025/037. Réhabilitation du site « La Friche » : Demande de subvention au titre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt 2025-2026 - Projets Territoriaux Structurants (PTS-Territorial) auprès du Conseil Départemental du Nord.
2025/037bis. Travaux d’aménagement du refuge fourrière : Demande de subvention au titre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt 2025-2026 - Projets Territoriaux Structurants (PTS-Territorial) auprès du Conseil Départemental du Nord.
2025/038. Création d’une autorisation de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) : Renaturation des anciens silos « La Flandre » à Hazebrouck. Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
2025/039. Déclassement anticipé et désaffectation différée de la parcelle CT n°456 nécessaires à la réalisation du projet hôtelier. Lancement de la procédure et mise à l’enquête publique.
2025/040. Cession de l’immeuble 6bis rue du rivage.
Education – Citoyenneté - Petite Enfance - Jeunesse
2025/041. Prolongation du Projet Educatif de Territoire (PEDT) et du Plan Mercredis.
2025/042. Programmation du Projet Educatif Territoire 2025.
2025/043. Création de 10 emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité.
Fonctionnement des services
2025/044. Mise à jour du tableau global des effectifs de la Ville d’Hazebrouck.
2025/045. Suppression/création de poste suite à une modification du temps de travail.
2025/046. Suppression de postes suite à une réorganisation de service.
2025/047. Modification du tableau des effectifs de la Ville d’Hazebrouck suite à des mouvements de personnel.
2025/048. Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des Services (DGAS).
2025/049. Création d’un emploi permanent de pré-instructeur des autorisations d’urbanismes (h/f).
2025/050. Création d’un emploi permanent d’Assistant de Conservation spécialité Outils Numériques et Réseaux Sociaux (h/f).
2025/051. Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité.
2025/052. Mise à disposition de personnel communal au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020 (décisions 2024/283 à 2024/390).