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Convocation - Ordre du Jour portant convocation
Document publié le Jeudi 13 février 2020 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du Jour portant convocation)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Consommateurs,
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
La ville qui vous ressemble
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2020
ORDRE DU JOUR PORTANT CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l'Hôtel de Ville, second étage, Salle de Conseil, /e jeudi 13 février 2020 à 19h00, afin de débattre sur les questions portées à l'Ordre du Jour suivant :
| INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE |
1 Installation de Monsieur Jean-Michel Delattre suite au décès de Monsieur Michel Labitte
| FONCTION PUBLIQUE |
2 Création d'un poste adulte relais : médiateur numérique
3 Mise en place de la participation employeur aux mutuelles labellisées
4 Mise en place de la participation employeur à la garantie maintien de salaire
5 Mise en place de la prime d'assiduité
| DOMAINE ET PATRIMOINE |
6 Désaffectation et déclassement d'une portion du domaine public communal
7 Cession de la parcelle communale CH n°283 au profit de Madame Isabelle APPOURCHAUX et Monsieur Ludovic DESBONNET
| COMMANDE PUBLIQUE |
8 Achats par le biais de la centrale d'achat public la Cap'Oise. Recours à un prestataire titulaire d'un marché public conclu avec la Cap'Oise pour la fourniture de matériels et consommables informatiques, prestations intellectuelles, logiciels et d'exécution de prestations de service associées
Hôtel de Ville — BP 70189 - 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 - Télécopie 03.28.40.78.66 9 Groupement de commandes entre la Ville d'HAZEBROUCK et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Signature d'une convention de groupement de commandes pour la passation d'un marché public (marché n°20AC004_LD) relatif à la fourniture, l'émission et la livraison de titres restaurant dématérialisés sur carte de type carte bleue - Accord-cadre à bons de commande - Procédure d'appel d'offres ouvert
| FINANCES LOCALES |
10 Débat d'Orientations Budgétaires exercice 2020
11 Rénovation de logement Association OSLO - Garantie communale
12 Labellisation des Maisons fleuries 2020
13 Recensement des chemins ruraux
14 Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Territoriale : Financement d'appareils auditifs pour les agents reconnus en qualité de travailleurs handicapés
[ ENFANCE ET JEUNESSE |
15 Avenant n°2 à la convention de partenariat entre le « Jardin des Enfants » et l'hôpital de jour « l'Orange Bleue »
VOIRIE |
16 Dénomination de la voirie interne desservant le projet de construction de 12 lots libres et 5 macro-lots de la société MAVAN AMENAGEUR
ll sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Mairie d'HAZEBROUCK, le vendredi 31 janvier 2020
LE MAIRE DE LA VILLE D'HAZEBROUCK,
PA
Bernard DEBA|
Hôtel de Ville — BP 70189 — 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44,45 - Télécopie 03.28.40,78.66