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Compte-Rendu - Scan copieur 20141007 094251
Document publié le Mardi 7 octobre 2014 par la commune de Potigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Scan copieur 20141007 094251)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE DE POTIGNY
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 7 octobre 2014
Présents : M. Kepa, M. Roussel, M. Defenouillère, M. Benoît, M"*° Bouteiller, M. Perrier, M"° Knedlik, M"° Kiszko, M. Gasnier, M"° Sauvée, M. Vaseux, M. Bérel, M”° Dunbar, M"° Prosper, M"° Sohier, M. Faucher, M. Marie.
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché de travaux d'aménagement de la RD 240, attribué par la Commission d'appel d’offres à l’entreprise EIFFAGE. Coût TTC : 100 605,18 €.
- Signature d’un avenant au marché passé avec la Société GOUGEUL (transport scolaire) en vue d’un règlement direct des factures du prestataire par le Conseil Général du Calvados.
- Validation de l’extension du périmètre de préemption départementale à la Brèche au Diable (concerne 99 parcelles pour une superficie de 11ha 61a 02ca).
- Présentation par le cabinet ARCHI-TRIAD d’un projet de réhabilitation et d’extension de l’école maternelle. Acceptation de la proposition de mission « Maîtrise d'œuvre — études préalables » de ce cabinet pour un montant de 10 400 € HT.
- Attribution de subventions complémentaires : séjours d’été d’enfants de Potigny (33 € + 99 €); harmonie « L'Espérance » (400 € pour l’achat d’instruments de musique pour le périscolaire).
- Réélection des Délégués communautaires, suite à la décision préfectorale de ramener à 4 au lieu de 5 le nombre de représentants de Potigny : M. Kepa, M" Maunoury, M. Gasnier, M. Benoît.
- Vote d’une motion de soutien à l’Association des Maires de France, concernant La baisse des
dotations de l’Etat aux collectivités.
- Admission en non valeur d’une somme de 2,84 € (budget général, régularisation de cotisations retraite).
Questions et informations diverses :
- équipement des écoles en tableaux interactifs (M. Gasnier) ;
- dénomination du futur centre culturel des Grands Bureaux de la Mine (M. Gasnier) ; - calendrier du transfert de l’école de musique communautaire aux Grands Bureaux (M°° Kiszko) ; - sécurisation des abords du collège (M. Perrier) ;
- état de la chaussée, Rue des Violettes (M"° Sohier) ;
- déroulement des activités périscolaires (M Sohier).
Séance levée à 20h40.