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Document publié le Mardi 25 mai 2004
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 51 2004)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 25 MAI 2004
L'An Deux Mille Quatre. le 25 Mai
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de lAlbigeois s'est réuni en Mairie d'Albi, sur convocation de Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président de la Communauté d’Agglomération de l'Albigeois, en date du Mardi 25 Mai 2004, en séance publique.
Présidé la séance Monsieur Michel MALATERRE-FOURËS, Président.
Secrétaire : Monsieur Max AMIEL
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs Michel MALATERRE-FOURES, Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIÈRES, Laure SUDRE, Christian BONZI, Louis BARRET, Michel FRANQUES, Marcel COULIOU, Michel ALBINET, Thierry GINESTET, Christian CHAMAYOU, Serge NEAU, Robert RAYNAL, William NION, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Michel DELPOUX, Viviane COMBES, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Félix TORRÈS, Robert GAUTHIER, Max AMIEL, Guy BORIES, Jean-Claude De LAPANOUSE, Jean-Louis MATHIEU, Gérard POUJADE, Michel MIENVILLE, Jean-Pierre BOUCLY.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs Josette BÈS, Nicole ENGEL, Josette BOUIN, Laurence PUIOL, Élisabeth BOISARD, Jean CAYRE, André BAUP, Bruno CRUSEL, Jean- Philippe ROQUES, Henri JALBAUD-PUECH, Christiane SÉGURA, Doris HUCHEDÉ, Pierre CRESPO, Éliane CARLES, Brigitte CARRÈRE-DESFARGES, Claude RAMON, Jean-Claude RAFFANEL, Georges LACOMBE, Nicole CABASSOT, Sarah LAURENS, Patrice MANGIONE, Anne-Marie ROSÉ, Gérard SOULOMIAC.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs Pierre-Yves LAMBOLEZ, Geneviève PARMENTIER Pouvoir à Nicole ENGEL), Olivier BRAULT (Pouvoir à Josette BOUIN), Jean SICARD (Pouvoir à Josette BÈS), Pierre COSTES (Pouvoir à Laurence PUJOL), Dominique BILLET (Pouvoir à Jean CAYRE), Jean-Marie GARCIA (Pouvoir à Marcel COULIOU), Michel TRÉBOSC.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs Barbara DESVALS-BARBEY, Frédéric ESQUEVIN,
Valérie ROMAIN, Gisèle DEDIEU, Isabella DUFOUR-BAUMGARTNER, Bérengère MAUZY, Josian VAYRE, Joëlle FRANQUES, Francis MARCHAND, Christian MALGOUYRES, Patrick TRANIER, Marcel CASSAGNES, Jacques ANDRIEU, Gérard FABRE, Pierre GUIRAUD), Francis CANOVAS, Elisabeth LARAUD.
Le quorum : 32
Votants : 38
Monsieur Louis GOMBAUD quitte la salle avant le vote de la délibération N° 3 / 55- 2004 et ne participe pas au vote de cette dernière. N° 3 / 51 - 2004 : LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES POUR LES TRAVAUX __DE RÉNOVATION DE LA PISCINE COMMUNAUTAIRE DE SAINT-JUERY
PUBLIE LE
27 MAI 2504
Pilote : Direction Générale des Services
Monsieur Serge NEAU, rapporteur,
Dans le cadre de l’opération de rénovation de la piscine communautaire de Saint-Juéry, il convient de lancer la procédure de passation des marchés de travaux.
La maîtrise d’œuvre de cette opération est confiée à au groupement conjoint : - SCP d'architecture Guy et Jean-Pascal SABATIER -— 46 rue Jean Rieux — 81000 Albi (Mandataire)
- Monsieur Maurice FAURIE — 28 Avenue François Verdier — 81000 Albi - BETOM SUD-OUEST — 2 Rue des Briquetiers — 31700 Blagnac
Le coût estimatif global des travaux est estimé au niveau de la phase APD de la maîtrise d'œuvre à 1 433 338,90 euros HT
Le mode de dévolution des travaux se fera selon la procédure de l’appel d'offres ouvert (article 33 et 57 et suivant du nouveau code des marchés publics) et la consultation portera sur 9 lots :
- Lot 1 - Démolition / gros oeuvre
- Lot 2 - Etanchéité sur bac acier
- Lot 3 - Menuiserie alu / vêture / serrurerie
- Lot 4 - Revêtement dur / étanchéité
- Lot 5 - Equipements pour piscine
- Lot 6 - Peinture
- Lot 7 - Hydraulique / traitement de l’eau / plomberie
- Lot 8 - Chauffage / ventilation
- Lot 9 - Electricité : courant fort et courant faible
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l’Albigeois
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code des Marchés Publics et notamment ses articles 33 et 57 et suivants.
Vu la délibération N° 8/8 du 6 janvier 2003 désignant les membres de la Commission d'Appel d'Offres de la Communauté d’ Agglomération de l’Albigeois.
Vu la délibération N° 2/42 du 20 avril 2004 portant plan de financement pour les travaux de rénovation de la piscine de Saint-Juéry
ENTENDU LE PRESENT EXPOSÉ, APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, à l'unanimité,
$ Approuve le lancement de la procédure d'appel d’offre ouvert pour l'opération de rénovation de la piscine communautaire de Saint-Juéry.
Ÿ Désigne la Commission d’Appel d'Offres de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois compétente pour examiner les candidature et procéder au classement des offres.
% Précise que les crédits nécessaires figurent au budget général de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois chapitre 802 fonction 413 article 2313.
Pour extrait conforme,
Fait les jour, mois, an susdits,
Le Président, .
Michel MALATERRE-FOURES