Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 52 2004
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 54 2004
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 46 2004
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 89 2006
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 5 106 200
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 5 183 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 47 2004
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 49 2004
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 42 2004
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 1 12 2004
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 53 2004
Document publié le Mardi 25 mai 2004
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3 53 2004)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Économie et finances,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 25 MAI 2004
L'An Deux Mille Quatre. le 25 Mai
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de PAlbigeoïis s'est réuni en Mairie d’Albi, sur convocation de Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois, en date du Mardi 25 Mai 2004, en séance publique.
Présidé la séance Monsieur Michel MALATERRE-FOURËS, Président.
Secrétaire : Monsieur Max AMIEL
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs Michel MALATERRE-FOURES, Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIÈRES, Laure SUDRE, Christian BONZL Louis BARRET, Michel FRANQUES, Marcel COULIOU, Michel ALBINET, Thierry GINESTET, Christian CHAMAYOU, Serge NEAU, Robert RAYNAL, William NION, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Michel DELPOUX, Viviane COMBES, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Félix TORRES, Robert GAUTHIER, Max AMIEL, Guy BORIES, Jean-Claude De LAPANOUSE, Jean-Louis MATHIEU, Gérard POUJADE, Michel MIENVILLE, Jean-Pierre BOUCLY.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs Josette BÈS, Nicole ENGEL, Josette BOUIN, Laurence PUJOL, Élisabeth BOISARD, Jean CAYRE, André BAUP, Bruno CRUSEL, Jean- Philippe ROQUES, Henri JALBAUD-PUECH, Christiane SÉGURA, Doris HUCHEDÉ, Pierre CRESPO, Éliane CARLES, Brigitte CARRÈRE-DESFARGES, Claude RAMON, Jean-Claude RAFFANEL, Georges LACOMBE, Nicole CABASSOT, Sarah LAURENS, Patrice MANGIONE, Anne-Marie ROSÉ, Gérard SOULOMIAC.
Membres excusés :
Membres titulaires: Mesdames, Messieurs Pierre-Yves LAMBOLEZ, Geneviève PARMENTIER (Pouvoirà Nicole ENGEL), Olivier BRAULT (Pouvoirà Josette BOUIN), Jean SICARD (Pouvoir à Josette BÈS), Pierre COSTES (Pouvoirà Laurence PUJOL), Dominique BILLET (Pouvoir à Jean CAYRE), Jean-Marie GARCIA (Pouvoirà Marcel COULIOU), Michel TRÉBOSC.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs Barbara DESVALS-BARBEY, Frédéric ESQUEVIN, Valérie ROMAIN, Gisèle DEDIEU, Isabella DUFOUR-BAUMGARTNER, Bérengère MAUZY, Josian VAYRE, Joëlle FRANQUES, Francis MARCHAND, Christian MALGOUYRES, Patrick TRANIER, Marcel CASSAGNES, Jacques ANDRIEU, Gérard FABRE, Pierre GUIRAUD), Francis CANOVAS, Elisabeth LARAUD.
Le quorum : 32
Votants : 38
Monsieur Louis GOMBAUD quitte la salle avant le vote de la délibération N° 3 /55- 2004 et ne participe pas au vote de cette dernière. N° 3/53 - 2004 : ESPACE NAUTIQUE ATLANTIS - EXTENSION DU CENTRE DE REMISE EN FORME - DEMANDES DE SUBVENTION
Références : Commission Voirie et équipements sportifs et culturels du 11 mars 2004
Pilote : Direction des Sports
Autres services concernés : Organisation financière
Budget et gestion
Rapporteur : Monsieur Serge NEAU
Depuis l'ouverture de l'espace nautique Atlantis, le centre de remise en forme a
vu sa fréquentation augmenter de sorte qu'il ne peut plus répondre actuellement à la demande croissante des usagers. Il est donc maintenant nécessaire de réaliser son
extension.
Le projet présenté par la Commission Voirie et équipements sportifs et
PUBLIE LE
27 MAI 2004
culturels consiste en fa construction d'une salle complémentaire recouvrant la mezzanine actuelle en gardant un cheminement autour, avec un accès direct de la zone
existante.
Le coût prévisionnel de l'opération s'élève à 133 900 € hors taxes, les crédits
nécessaires étant prévus au Budget primitif 2004.
Compte tenu de l'intérêt de cette opération, je vous propose :
- d'approuver cette opération,
- de l'inscrire en année Ibis-2004 du Contrat d'agglomération de
l'Albigeoïs,
- d'adopter le plan de financement prévisionnel suivant :
DEPENSES HT. RECETTES
Maîtrise d'œuvre et 14 500 € | Région Midi-Pyrénées 33 475 € études
Travaux 119 400 € | Département du Tarn 33 475 € C* d'Agglomération 66 950 €
TOTAL 133 900 € TOTAL 133 900 €
- de solliciter les subventions inscrites dans le plan de financement
prévisionnel.
- d'autoriser le Président à signer tous documents concernant les
subventions demandées.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, APPROUVE l'opération "Espace nautique Atlantis - Extension du centre de remise en forme",
PROPOSE d'inscrire cette opération au Contrat d'agglomération de l'Albigeois
au titre de l'année 1bis-2004,
APPROUVE le plan de financement prévisionnel suivant :
DÉPENSES HT. RECETTES
PT d'œuvre et 14 500 € | Région Midi-Pyrénées 33 475 €
Travaux 119 400 €| Département du Tarn 33 475 €
C* d'Agglomération 66 950 €
TOTAL 133 900 € TOTAL 133 900 €
SOLLICITE les subventions inscrites dans le plan de financement prévisionnel ci-dessus auprès de la Région Midi-Pyrénées et du Département du Tarn,
AUTORISE le Président à signer tous documents concernant les subventions
demandées,
DIT que le budget 2004 comprend les inscriptions budgétaires nécessaires à la réalisation des travaux prévus pour cette opération.
Pour extrait conforme,
Fait les jour, mois, an susdits,
Le Président, |
Michel MALATERRE-FOURES