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Déliberation - CM05052023 018
Déliberation - CM05052023 016
Document publié le Vendredi 5 mai 2023 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM05052023 016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Démocratie,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 5 mai 2023 – Feuillet n°2023/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 5 MAI 2023 À 16 H 00
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Rapport N° 16
ADHÉSION À L'ASSOCIATION "SITES ET MONUMENTS"
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Aujourd’hui L'an deux mille vingt trois, le cinq mai, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont- Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 28 avril 2023, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jérôme GODARD, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean- Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Jean-Christophe CERVANTES pouvoir à Magali GALLAIS, Cécile AUDET pouvoir à Jérôme AUSLENDER, Odile VIGNAL pouvoir à Yannick VIGIGNOL, Sylviane TARDIEU pouvoir à Pierre MIQUEL, Marion BARRAUD pouvoir à Thomas WEIBEL, Diego LANDIVAR pouvoir à Marianne MAXIMI, Cécile LAPORTE pouvoir à Julien BONY, Catherine PINET-TALLON pouvoir à Jean-Pierre BRENAS, Stanislas RENIE pouvoir à Eric FAIDY
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Arrivée de Jean-Pierre BRENAS avant le vote de la question n°1.
Arrivée de Fatima CHENNOUF-TERRASSE pendant le diaporama de la question n°2. Arrivées de Fatima BISMIR (fin du pouvoir à Stanislas RENIÉ) et Lucie MIZOULE (fin du pouvoir à Samir EL BAKKALI) avant le vote de la question n°2.
Marianne MAXIMI demande une suspension de séance après le vote de la question n°2, que M. le Maire accorde. Le quorum étant atteint, M. le Maire reprend la séance.
Départs de Diego LANDIVAR (pouvoir à Marianne MAXIMI) et Stanislas RENIÉ (pouvoir à Eric FAIDY) pendant la présentation de la question n°6.
Départ de Cécile AUDET (pouvoir à Jérôme AUSLENDER) avant le vote de la question n°7. Les élus des groupes Ensemble Citoyens ! - Ville de Clermont-Ferrand et Avenir Républicain quittent la séance après le vote de la question n°46.
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CM05052023_016
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Rapport N° 16
ADHÉSION À L'ASSOCIATION "SITES ET MONUMENTS"
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Les quatre cimetières de Clermont-Ferrand contiennent des concessions qui font l’objet de reprise par
la Ville, soit suite à une procédure d’abandon, soit par non renouvellement à l’issue de l’échéance.
Parmi ces sépultures, certaines possèdent des caveaux ou chapelles qui entrent dans le domaine privé
de la Ville au moment de la reprise de concession.
Selon leur état, la Ville peut soit les démolir pour concéder un emplacement de terre nue, soit
concéder l’emplacement et vendre en sus le monument qui se trouve dessus.
Le comité de pilotage du Schéma Directeur du Funéraire réuni le 21 septembre 2022 a préconisé de
réaliser une étude afin de vendre les monuments funéraires à valeur patrimoniale sous la forme
d’enchères, selon le modèle par exemple pratiqué par la Ville de Lyon.
La vente aux enchères permettra si cette analyse le conforte, à la Ville de conserver et d’entretenir des
monuments d’intérêt architectural et/ou historique à moindre coût. Au-delà de cette économie
réalisée sur le déblayage et la restauration, cette vente permettra également de communiquer et
promouvoir la valeur patrimoniale des cimetières et amener des visiteurs.
Pour réaliser cette étude et bénéficier d’un accompagnement, une adhésion à l’association "Sites et
Monuments" est nécessaire.
L’adhésion pour l’année 2023 est de 65 euros.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
• d’approuver l’adhésion de la Ville de Clermont-Ferrand à l’association "Sites et Monuments" en
vue de réaliser une étude patrimoniale des monuments funéraires.
CM05052023_016
2/3 Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 5 mai 2023 – Feuillet n°2023/
TOTAL VOTANTS : 55 = 46 Conseillers Présents + 9 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 55 = Pour : 55 + Contre : 0
Abstention : 0 55 0
Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand
La Secrétaire de séance,
Wendy LAFAYE
Le Maire,
Olivier BIANCHI
#signature1# #signature2#
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