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Convocation - convocation CM du 6072021
Document publié le Mercredi 30 juin 2021 par la commune de Thor.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 6072021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque,
Le Thor, le mercredi 30 juin 2021
Mesdames et Messieurs les élus
du Conseil Municipal du Thor
Objet : Convocation du conseil municipal
Références à rappeler : YBN/SM 2021-08940
Mesdames, Messieurs,
Je vous informe que le conseil municipal se réunira le :
Mardi 6 juillet 2021 à 19h00
Salle du conseil municipal
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 1er juin 2021 ;
- Rapport 21-054 : Communication des décisions du maire ;
- Rapport 21-055 : Avenant n°3 au lot n°2 de marché de travaux d’aménagement du Cœur de Ville – tranche ferme
- Rapport 21-056 : Avenant n°4 au lot n°2 de marché de travaux d’aménagement du Cœur de Ville – tranche optionnelle – Rue Gustave Roux
- Rapport 21-057 : Avenant n°4 au lot N° 3 du marché d’aménagement du Cœur de Ville
- Rapport 21-058 : Travaux d’aménagement « Cœur de Ville » secteur 2 - places le long de la Petite Sorgue
- Rapport 21-059 : garantie d’emprunt à UNICIL contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations pour un projet de logements résidence « les colombes »
- Rapport 21-060 : Finalisation de la procédure de délégation de services public pour la gestion de la fourrière automobile municipale : choix du délégataire et validation de la convention d’affermage
- Rapport 21-061 : Vote de principe du recours à un contrat de concession de services pour la fourniture et l’exploitation publicitaire de mobilier urbain
- Rapport 21-062 : Convention pour l’attribution d’une participation financière à la réfection de chaussée du Chemin Naquet par le syndicat des eaux Durance Ventoux et la communauté de communes Pays de Sorgues Monts de Vaucluse
- Rapport 21-063 : Utilisation des installations sportives communales par les collégiens – convention entre le Conseil Départemental de Vaucluse, le collège du Pays des Sorgues et la commune du Thor - Rapport 21-064 : Modification du tableau des effectifs théoriques du personnel communal
- Rapport 21-065 : Contrat territoire lecture
- Rapport 21-066 : Attribution de subvention de fonctionnement aux associations thoroises 4ème rapport
Le public pourra suivre les débats en direct sur la page Facebook de la mairie. Le public sera accueilli de manière limitée ( 5 personnes maximum).
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations distinguées.
Yves BAYON de NOYER,
Maire