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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Piscop.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE PISCOP
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le :
Jeudi 26 juin 2025 à 19H30
en salle du Conseil en Mairie
10.
11.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 27 mars 2025
Création de poste et modification du tableau des effectifs au 1°" juillet 2025
Délibération instituant la taxe locale sur la publicité extérieure T.L.P.E.
Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour le nettoyage de
la voirie et des espaces publics
Approbation de la convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de
transport public routiers réservés aux élèves
Montant de la participation financière des familles aux cartes de transport scolaire 2025-2026
Tarifs des services périscolaires 2025-2026
Tarifs broc’music - emplacements
Tarif champagne — manifestations diverses
Tarifs locations de salle 2027
Subvention communale aux associations 2025
Mairie de Piscop
1, Place de la Mairie 95350 PISCOP
Mail : contact@mairie-piscop.fr Tél : 01.39.90.19.04 12.
13.
14.
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté
d'agglomération de Plaine Vallée dans le cadre d’un accord local à compter du renouvellement
des conseils municipaux en 2026
Adhésion au SIGEIF de la commune de Villejust (91) au titre de la compétence d’autorité
organisatrice du service public de la distribution de gaz
Questions diverses
Fait à PISCOP, le 13 juin 2025
Le Maire-adjoint par délégation du
Maire empêché,
Sébastien PAUTRAT
Mairie de Piscop
1, Place de la Mairie 95350 PISCOP
Mail : contact@mairie-piscop.fr Tél : 01.39.90.19.04