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Ordre du Jour - ordre du jour CM11.12.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Piscop.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM11.12.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE PISCOP
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le:
Jeudi 11 décembre 2025 à 19H30
en salle du Conseil en Mairie
9
M
OO
u1
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 26 juin 2025
Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement dans la limite
du quart des crédits inscrits au budget de l’exercice précèdent
Instauration de la participation de la collectivité à la PSC santé des agents dans le cadre de la
labellisation au 1° janvier 2026
Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de la dotation d'équipement des
territoires ruraux (DETR) — annulant la délibération 29-2025
Demande de fonds de concours auprès de la CA Plaine Vallée annulant la délibération 31-2025
Cession terrains cadastrés B50-51-61 sis « Les Sablons »
Locations de salle - Tarif journée — rassemblement après obsèques
Questions diverses
Fait à PISCOP, le 27 novembre 2025
Le Maire,
Christian LAGIER
Mairie de Piscop
1, Place de la Mairie 95350 PISCOP
Mail : contact@mairie-piscop.fr Tél : 01.39.90.19.04