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Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Sermentizon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2023 03.03)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
L’an deux mil vingt-trois, le 03 mars à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué le 27 février 2023, s’est réuni à la salle du Conseil sous la présidence de M. Serge THEALLIER, Maire.
PRESENTS :
Mmes Emilie BILISARI / Audrey COUBON / Christiane CHAMPILOU / Christiane DEFFRADAS / Elisabeth FRESNEAU- LABARRE.
MM. Sylvain BARRY / Christophe JOHNSSON / Renaud MARTEL / Julien PIREYRE / Serge THEALLIER / Gilles VAYSSIERE. ABSENTS :
M. Jérémy COLZANI a donné pouvoir à Mme Christiane CHAMPILOU,
Mme Pamela PICARD a donné pouvoir à M. Gilles VAYSSIERE,
Mme Audrey CHAVAROT a donné pouvoir à Mme Christiane DEFFRADAS,
M. Stéphane FAURE a donné pouvoir à M. Serge THEALLIER.
Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu du conseil précédent.
2. Location local commercial.
3. Demandes de subventions.
4. Suivi des dossiers.
5. SI et commissions.
6. Demandes d’urbanisme.
7. Questions diverses.
En ouverture de séance, Renaud MARTEL est élu secrétaire et l’ordre du jour proposé est adopté.
Ordre du jour
1) Approbation du compte-rendu du conseil précédent :
Compte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2023.
2) Location local commercial : (D n°2023_04).
Monsieur le Maire expose au conseil municipal l’arrêt de l’activité de la coiffeuse de la commune. Il précise que le fond de commerce a été cédé à un repreneur.
Il propose de revoir les termes du bail qui concerne le local commercial (salon de coiffure) mis à disposition des preneurs. Il propose de passer le loyer mensuel à 120 € HT, de de faire une gratuité pour le premier mois de location.
Le Conseil municipal, ouï l’exposé du Maire, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés décide :
❑ De fixer le loyer mensuel à 120 € HT,
❑ D’autoriser Monsieur le Maire à signer le bail commercial pour une durée de 6 ans à dater du 1er avril 2023,
❑ De faire une gratuité de loyer pour le mois d’avril.
En exercice : 15, Présents : 11, Votants : 15, Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 0
3) Demandes de subventions : (D n°2023_05).
Monsieur le Maire présente au conseil municipal la possibilité de subvention du conseil départemental du Puy-de-Dôme dans le cadre du FIC (Fonds des Initiatives Communales).
Ces subventions peuvent être demandées pour le projet d’amélioration de l’aire de jeux à proximité de la mairie. Le budget prévisionnel de ce projet s’élève à 48 520.00 € HT soit 58 224.00 € TTC Le taux possible de subvention est de 40% sur le montant HT soit 19 408.00 €.
Le Conseil municipal, ouï l’exposé du Maire, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés décide :
❑ De solliciter le conseil départemental pour un montant de 19 408.00 € HT,
❑ D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de ce projet.
❑ De prévoir les dépenses et les recettes au budget 2023.
En exercice : 15, Présents : 11, Votants : 15, Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 0 4) Suivi des dossiers :
4-1) La Forerie : Aménagement pour l’écoulement des eaux vers l’association des 4A.
4-2) Le Pialoux : Accord de principe sur les travaux
4-3) St Bertrand : Passage des réseaux en souterrain. 2700€ à la charge de la commune.
4-4) Devis MaxPaysage :
- Débroussaillage station d’épuration du Pialoux plus évacuation, montant 4000€.
- Débroussaillage plus abattage = évacuation de la mare du bourg, montant 4000€.
4-5) Logement ancienne poste : peinture et changement de fenêtre à faire.
4-6) Réhabilitation de l’ancienne école.
5) SI et Commission :
5-1) Conférence Frelon asiatique le 14 avril 2023 à la salle des fêtes de Sermentizon. Entrée gratuite. 5-2) Bulletin municipal.
6) Demande d’urbanisme :
Aucune demande.
7) Questions et infos diverses
7-1) Girls Tri Vergne : Dossier demande de sponsoring Girls Tri Vergne, participation Europ’Raid 2023, 8ème édition. 7-2) Les Quatre A : Demande d’autorisation d’extension de busage fossé.
7-3) SIAEP : Rapport incendie, vérification des appareils de protection incendie. 7-4) DEKRA : Rapport de vérification aire de jeux de la mairie.
7-5) ATMO : information Vigilance pollution de l’air, plus recommandation.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 25.
S. THÉALLIER E. FRESNEAU-LABARRE C. CHAMPILOU R. MARTEL S. BARRY
E. BILISARI A. CHAVAROT J. COLZANI A. COURBON C. DEFFRADAS A donné pouvoir à A donné pouvoir à
Mme Christiane Mme Christiane
DEFFRADAS CHAMPILOU
S. FAURE C. JOHNSSON P. PICARD J. PIREYRE G. VAYSSIÈRE A donné pouvoir à A donné pouvoir à
M. Serge THEALLIER M. Gilles VAYSSIÈRE