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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Blaye - 23 06 28 Liste DES Delibs)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 28 JUIN 2023
SALLE COURADE
SAINT CHRISTOLY DE BLAYE
N° délibérations Intitulés des délibérations Résultat des votes
67-230628-01
RAPPORT N°01 :
RESSOURCES HUMAINES : FIXATION
DU TAUX DE PROMOTION RELATIF
AUX AVANCEMENTS DE GRADE (M.
DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
68-230628-02
RAPPORT N°02 :
RESSOURCES HUMAINES :
ACTUALISATION DU TABLEAU DES
EMPLOIS ET DES EFFECTIFS DE LA
CCB AU 01 JUIN 2023 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
69-230628-03
RAPPORT N°03 :
RESSOURCES HUMAINES :
ACTUALISATION DU REGIME
INDEMNITAIRE RIFSEEP (REGIME
INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES
FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE
L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL) A COMPTER DU 01
AVRIL 2023 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
70-230628-04
RAPPORT N°04 :
RESSOURCES HUMAINES :
ATTRIBUTION D’INDEMNITES
HORAIRES POUR TRAVAIL DU
DIMANCHE ET JOURS FERIES ET
POUR TRAVAIL NORMAL DE NUIT (M.
DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
71-230628-05
RAPPORT N°05 :
RESSOURCES HUMAINES :
ATTRIBUTION D’INDEMNITES
HORAIRES POUR TRAVAIL DU
DIMANCHE ET JOURS FERIES ET
POUR TRAVAIL NORMAL DE NUIT (M.
DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
72-230628-06
RAPPORT N°06 :
GROUPEMENT DE COMMANDES –
MARCHE DE VERIFICATION ET DE
MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE
Approuvé à l’unanimité 2
SECURITE INCENDIE ET DES
ECLAIRAGES DE SECURITE (M.
SARTON)
73-0230628-07
RAPPORT N°07 :
GROUPEMENT DE COMMANDES –
MARCHE D’EXPLOITATION ET DE
MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS
THERMIQUES (M. SARTON)
Approuvé à l’unanimité
74-230628-08
RAPPORT N°08 :
URBANISME : APPROBATION
MODIFICATION N°1 DU PLU DE CARS
(M. TREBUCQ)
Approuvé à l’unanimité
75-230628-09
RAPPORT N°09 :
URBANISME : MODIFICATION
MODALITE DE MISE A DISPOSITION
DU PUBLIC- MODIFICATION
SIMPLIFIEE DU PLU DE SAINT GENES
(M. TREBUCQ)
Approuvé à l’unanimité
76-230628-10
RAPPORT N°10 :
OCCUPATION ESTIVALE DU DOMAINE
PUBLIC – LACS DE SAINT CHRISTOLY
DE BLAYE – REDEVANCES
D’OCCUPATION DOMANIALE –
COMPLEMENT (M. RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité
77-230628-11
RAPPORT N°11 :
PROGRAMME CEPA(h)GES 2023/2025
: PROGRAMME D’ACTIONS ET
PARTICIPATION FINANCIERE AU
DISPOSITIF (M. RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité