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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Blaye - 23 09 27 Liste DES Delibs)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023
SALLE DE LA GABARE
GAURIAC
N° délibérations Intitulés des délibérations Résultat des votes
78-230927-02
RAPPORT N°02 :
RESSOURCES HUMAINES :
ACTUALISATION DU TABLEAU DES
EMPLOIS ET DES EFFECTIFS DE LA
CCB AU 01 SEPTEMBRE 2023 (M.
DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
79-230927-03
RAPPORT N°03 :
RESSOURCES HUMAINES :
ACTUALISATION DES MODALITES DE
MISE EN PLACE DU REGIME
INDEMNITAIRE COMPLEMENTAIRE AU
RIFSEEP SUR LA CCB A COMPTER DU
01 JUILLET 2023 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
80-230927-04
RAPPORT N°04 :
BUDGET PRINCIPAL CCB – BUDGET
2023 – DECISION MODIFICATIVE
N°01 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
81-230927-05
RAPPORT N°05 :
RENOUVELLEMENT INTEGRAL DES
MEMBRES DE LA COMMISSION
D’APPEL D’OFFRES PERMANENTE (M.
BALDÈS)
Approuvé à l’unanimité
82-230927-06
RAPPORT N°06 :
ACTUALISATION DE FINANCEMENT
DU PLANCHODROME (M. LAÉ)
Approuvé à l’unanimité
83-230927-07
RAPPORT N°07 :
DEMANDE D’AUTORISATION
D’URBANISME – PERMIS DE
CONSTRUIRE – PLANCHODROME (M.
LAÉ)
Approuvé à l’unanimité
84-230927-08
RAPPORT N°08 :
ETUDE DE FAISABILITE POUR UN
SERVICE COMMUN DE TRANSPORT A
LA DEMANDE HAUTE GIRONDE –
CONVENTION DE FINANCEMENT
AVEC LA REGION NOUVELLE
AQUITAINE (M. RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité 2
85-230927-09
RAPPORT N°09 :
MISSION ALIMENTAIRE LOCALE
HAUTE GIRONDE – CONVENTION DE
COOPERATION ET BUDGET
PREVISIONNEL 2023-2025 (M.
RODRIGUEZ)
Approuvé à l’unanimité
86-230927-10
RAPPORT N°10 :
SOCIAL : FINANACEMENT DE LA
MISSION D’INTERVENANTE SOCIALE
EN GENDARMERIE (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
87-230927-11
RAPPORT N°11 :
ACTUALISATION DES MODALITES DE
GESTION DE LA MAISON DE SANTE
(MME PICQ)
Approuvé à la majorité
88-230927-12
RAPPORT N°12 :
URBANISME : PLUI-H – EVOLUTION
DES DESTINATIONS ET SOUS-
DESTINATIONS POUVANT ETRE
REGLEMENTEES (M. TREBUCQ)
Approuvé à l’unanimité
89-230927-13
RAPPORT N°13 :
VENTE DES BATIMENTS DE
VILLENEUVE AU SYNDICAT DU
MORON (M. TREBUCQ)
Approuvé à l’unanimité