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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Blaye - 25 09 24 Liste DES Delibs)
Thèmes du document : Budget, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2025
SALLE DES FETES
VILLENEUVE
N° délibérations Intitulés des délibérations Résultat des votes
082-250924-01
RAPPORT N°01 :
RESSOURCES HUMAINES : MISE A
DISPOSITION D’UN FONCTIONNAIRE
AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DE BLAYE (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
083-250924-02
RAPPORT N°02 :
RESSOURCES HUMAINES :
ACTUALISATION DU TABLEAU DES
EMPLOIS ET DES EFFECTIFS DE LA
CCB AU 1ER JUILLET 2025
MODIFICATION (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
084-250924-03
RAPPORT N°03 :
FINANCES : BUDGET PRINCIPAL CCB
– BUDGET 2025 - DECISION
MODIFICATIVE N°1 (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
085-250924-04
RAPPORT N°04 :
FINANCES : BUDGET CCB (63000) –
ADMISSION EN NON-VALEURS DES
COTES IRRECOUVRABLES (M. DUEZ)
Approuvé à l’unanimité
086-250924-05
RAPPORT N°05 :
ADMINISTRATION GENERALE :
BUDGET PREVISIONNEL 2026 ET
DEMANDES DE SUBVENTION POUR
L’ANIMATION DU GAL DE LA HAUTE-
GIRONDE VOLET TERRITORIAL DES
FONDS EUROPEENS FEDER-LEADER
2021-2027 (MME PICQ)
Approuvé à la majorité
087-250924-06
RAPPORT N°06 :
SOCIAL : FINANCEMENT DE LA
MISSION D’INTERVENANTE SOCIALE
EN GENDARMERIE (MME PICQ)
Approuvé à l’unanimité
088-250924-07
RAPPORT N°07 :
ADHESION ET DESIGNATON D’UN
REPRESENTANT CCB AU RESEAU
SANTE SOCIAL DE LA HAUTE-
GIRONDE (MME PICQ)
Approuvé à la majorité 2
089-250924-08
RAPPORT N°08 :
JEUNESSE : PROMENEURS DU NET
(M. LAÉ)
Approuvé à l’unanimité
090-250924-09
RAPPORT N°09 :
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL :
APPROBATION DU BILAN A MI-
PARCOURS DU PLAN CLIMAT AIR
ENERGIE TERRITORIAL (M.
RODRIGUEZ)
Approuvé à la majorité