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Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Balsièges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 09 04 24 1)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Justice et droit,
BALSIEGES - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
09 avril 2024
Président de la séance : Monsieur Philippe MARTIN
Secrétaire de la séance : Monsieur Christian LOUBAT
Présents : Monsieur Philippe MARTIN, Monsieur David FOLCHER, Monsieur Philippe BOULET, Monsieur Joseph BOIRAL, Monsieur Lionel RESSOUCHE, Monsieur Paul CLAVEL, Monsieur Christian LOUBAT, Madame Sylvie LIEVENS, Madame Laure TUFFERY, Madame Emilie BENOIT
Représentés : Madame Sophie VIEILLEDENT représentée par Monsieur Joseph BOIRAL, Monsieur Raymond LAFARGE représenté par Monsieur Christian LOUBAT, Monsieur François CHABALIER représenté par Monsieur Paul CLAVEL, Madame Rachel OLLIVIER représentée par Monsieur Lionel RESSOUCHE, Monsieur Yannick PERRIER représenté par Madame Laure TUFFERY
Absents et excusés :
Ordre du jour :
- MNT avec le CDG.
- Mise à jour du tableau des effectifs.
- Syndicat Mixte Lot Dourdou.
- Vote du Compte financier Unique, Compte de gestion, budget, affectation du résultat.
Délibérations du conseil :
Vote des taxes (N° DE_041_2024)
Résultat du vote : adoptée
Délibération sur le compte de gestion - BALSIEGES 2023 (N° DE_015_2024)
Résultat du vote : adoptée
Gestion des milieux aquatiques 2024-2029 SMLD (N° DE_020_2024)
Résultat du vote : adoptée
Création d'un emploi permanent adjoint technique (N° DE_042_2024)
Résultat du vote : adoptée Délibération sur le budget primitif - BALSIEGES 2024 (N° DE_018_2024)
Résultat du vote : adoptée
affectation du résultat (N° DE_017_2024)
Résultat du vote : adoptée
Délibération sur le compte administratif - BALSIEGES 2023 (N° DE_016_2024)
Résultat du vote : adoptée
Délibération sur le budget primitif - BALSIEGES 2024 (N° DE_019_2024)
Résultat du vote : adoptée
Monsieur Philippe MARTIN
Président de séance
Monsieur Christian LOUBAT
Secrétaire de séance