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Arrêté - DEC 082 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CENTRE
Déliberation - Decision du Maire 2023 50 convention de mise a disposition des salles municipales pour les creneaux dactivites
Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Déliberation - Decision du Maire 2023 50 convention de mise a disposition des salles municipales pour les creneaux dactivites)
Thèmes du document : Loisirs, Famille, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 19/09/2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Reçu en préfecture le 19/09/2023
Publié le
D VILLE D’ESBLY | ID :077-217701713-20230914-2023 50 DEC-DE
DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE EXTRAIT du Registre
des Décisions du Maire
N° 2023-50
CANTON DE SERRIS
Arrondissement de Torcy
77450
OBJET : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES SALLES MUNICIPALES POUR LES CRÉNEAUX D'ACTIVITES
-000-
Le Maire de la Ville d'ESBLY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2122-22 et L. 2122-23 ;
VU la délibération n°19/05-2020 du 24 mai 2020 complétée par la délibération N°46/09-2020 du 28 septembre 2020 portant sur les délégations d'attributions et de pouvoirs du Conseil municipal au Maire,
dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT,
DÉCIDE
De signer une convention de mise à disposition des salles municipales pour les créneaux d'activités de
VAL D'EUROPE AGGLOMERATION au profit du Département Animation du Territoire représentée par son président Monsieur Philippe DESCROUET, dont le siège social se situe Château de Chessy, BP40
Chessy - 77701 Mame la Vallée Cedex 04
Les salles municipales seront occupées aux créneaux horaires ci-dessous :
Pour LA MAISON VALEUROPEENNE
Salle(s) Date(s) et Horaire(s) Activité
Les lundis du 05/09/2023 au 09/07/2024
Salle 7 - Pavillon des Hors vacances scolaires LMV ASL
Musiques Location de 09h00 à 12h00
Sauf les : 01/04/2024, 20/05/2024
Les mardis du 05/09/2023 au 09/07/2024
Hors vacances scolaires LMV ASL
Location de 14h00 à 16h30
De 13h30 à 17h30
Salle 7 - Pavillon des
Musiques
Les 13/09/2023 : 11/10/2023 ; Les Petits
gran Salle - Salle Art& 9/11/2023 : Cuistots
13/12/2023 ; 10/01/2024; 13/03/2024; LMV
24/04/2024
De 17h00 à 20h00
Les 19/10/2023 ; 29/02/2024 ;
16/05/2024
Grande Salle - Salle Art &
Culture
Café des parents
LMV Envoyé en préfecture le 19/09/2023
Reçu en préfecture le 19/09/2023
Publié le
ID :077-217701713-20230914-2023 50 DEC-DE
CET
Pour le RELAIS PETITE ENFANCE
Salle(s) Date(s) et Horaire(s) Activité
.De 09h00 à 11h30
Salle d'entrainement ( Dojo) - Les 17/10/2023 ; 21/11/2023 ; 19/12/2023 ; RPE
Espace Jean-Jacques LITZLER 16/01/2024 ; 27/02/2024 ; 19/03/2024 ; motricité
23/04/2024 ; 14/05/2024 ; 18/06/2024
Pour le SERVICE DES SPORTS
Salle(s) Date(s) et Horaire(s) Activité
Salle de spectacle - Espace Jean- , \ ‘Stage Jacques LITZLER -Du 30/10/2023 à 09h00 au 03/11/2023 à 18h00 multisport
Pour la MEDIATHEQUE DU VAL D'EUROPE
Salle(s) Date(s) et Horaire(s) Activité
De 10h00 à 13h00
‘Les 20/09/2023 ; 06/12/2023 ; MVE Grande Salle - Salle Art & Culture 07/02/2024 : Mercredilecture
20/03/2024 ; 22/05/2024 ; 19/06/2024
Fait à Esbly, le 14/09/2023
— Le Maire,
Le Maire,
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire du
présent acte, compte-tenu de sa transmission
en Sous-Préfecture le :
Slain DELVA à l'affichage le : ;
19 SEP. 2023
MAIRIE : 7, rue Victor Hugo - CS 90184 - 77450 ESBLY - Æ 01.64.63.44.00 e-mail : ville.esbly@mairie-esbly.fr