PLU - Règlements - Règlement graphique 3

Documents similaires

PLU - Règlements - Règlement graphique 3

PLU - Règlements - Règlement graphique 5

PLU - Règlements - Règlement graphique 2

PLU - Règlements - Règlement graphique 6

PLU - Règlements - Règlement graphique 1

PLU - Règlements - Règlement graphique 2

PLU - Règlements - Règlement graphique 4

PLU - Règlements - Règlement graphique 7

PLU - Règlements - Règlement graphique 1

PLU - Règlements - Règlement graphique

PLU - Règlements - Règlement graphique 3 Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Lectoure. Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 3)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Union Européenne, urbactis GÉOMÈTRE-EXPERT BUREAU D'ÉTUDES

606%

Prestations par drone

Urbanisme & Paysage

Ingénierie VRD

A.M.0. patrimoniale

Département du Gers

Commune de Lectoure

PLAN LOCAL D'URBANISME

4.À | Document Graphique de Zonage

Géomètre-Expert

Planche 3/6 Modélisation 3D & BIM

Agence de MONTAUBAN

60 Impasse de Berlin

Albasud - CS 80391

82003 MONTAUBAN Cedex

Tél 05 63 66 44 22

Agence de GRENADE

1289 Rue des Pyrénées - BP 3

31330 GRENADE/GARONNE

Tél 05 61 82 60 76

contact@urbactis.eu

www.urbactis.eu

Echelle 1/5000

Dossier n°160602

Urbactis, SARL de Géomètres-Experts au capital de 10 000 euros, inscrite à l'ordre des Géomètres-Experts sous le n° 2008B200009 RCS Montauban 508 710 043, APE : 7112 A, TVA Intracommunautaire : FR41508710043

Urbactis est détenteur des archives des cabinets de Géomètres-Experts : Philippe FRANCOIS, Sébastien LE PAPE Pierre JEANJEAN, Jean-Louis DEPART, Henry TIXIER et André BLANCHOT

Légende

Zonage

Zone Urbaine et à urbaniser mixtes

UA : Zone urbaine correspondant aux faubourgs anciens dans le prolongement du centre historique

UAss : Secteur urbain correspondant au centre historique, devant faire l'objet d'un PSMV

UB : Zone urbaine correspondant aux extensions du centre ancien et des faubourgs

UBa : Secteur urbain correspondant aux extensions du centre ancien et des faubourgs composé de petits collectifs

UBap : Secteur urbain correspondant aux extensions du centre ancien et des faubourgs composé de petits collectifs et compris dans le périmètre du S.PR

UBp : Secteur urbain correspondant aux extensions du centre ancien et des faubourgs, compris dans le périmètre du S.PR

UC : Zone urbaine correspondant aux extensions du centre ancien et des faubourgs non couverte par l'assainissement collectif

UCp : Secteur urbain correspondant aux extensions du centre ancien et des faubourgs, compris dans le périmètre du S.PR, non couvert par l'assainissement collectif

HHUUNER

UH : Zone urbaine correspondant aux hameaux présents sur la commune

UHa : Secteur urbain correspondant aux hameaux à caractère historique présents sur la commune

UHap : Secteur urbain correspondant aux hameaux à caractère historique présents sur la commune, compris dans le périmètre du S.PR

AU : Zone à urbaniser ouverte à l'urbanisation, principalement à destination de l'habitat

Zone urbaine liées aux équipements

UE : Zone urbaine correspondant aux équipements d'intérêt collectif et des services publics

UEp : Secteur urbain correspondant aux équipements d'intérêt collectif et des services publics, compris dans le périmètre du S.PR

Zone urbaine et à urbaniser liées aux activités économiques

UI : Zone urbaine correspondant aux zones d'activités industrielles, artisanales ou commerciales

Ulp : Secteur urbain correspondant aux zones d'activités industrielles, artisanales ou commerciales, compris dans le périmètre du S.PR

UX : Zone urbaine correspondant aux zones d'activités commerciales

AUX : Zone à urbaniser ouverte à l'urbanisation, pour de l'activité économique

Zone urbaine et à urbaniser liée aux activités touristiques

UL : Zone urbaine correspondant aux activités touristiques du Lac des 3 Vallées

AUL : Zone à urbaniser ouverte à l'urbanisation liée à des activités touristiques et de loisirs

Zone Naturelle

N : Zone naturelle

Nag : Secteur naturel correspondant aux sièges d'exploitation agricole existants et leurs bâtiments techniques

Nagp : Secteur naturel correspondant aux sièges d'exploitation agricole existants et leurs bâtiments techniques dans le périmètre du S.PR.

Nh : Secteur naturel correspondant à des zones d'habitat diffus ne présentant pas de vocation agricole

Nhp : Secteur naturel correspondant à des zones d'habitat diffus ne présentant pas de vocation agricole dans le périmètre du S.PR.

NLc : Secteur correspondant à un projet d'agriculture touristique et d'hébergement

Np : Secteur naturel présentant des enjeux environnementaux et paysagers forts

Zone Agricole

À : Zone agricole

Aag : Secteur agricole correspondant aux sièges d'exploitation agricole existants et leurs bâtiments techniques

Ab : Secteur agricole correspondant à une activité de collecte, de triage, de conseils et de vente liée à des activités agricoles pouvant aussi relever de l'agriculture biologique

Ah : Secteur agricole correspondant à des zones d'habitat diffus ne présentant pas de vocation agricole

Ap : Secteur agricole protégé correspondant aux espaces agricoles ayant un enjeu environnemental et paysager fort

Autres prescriptions et informations

mn Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination au titre de l'article L151-11 2° du code de l'Urbanisme

CT Emplacement réservé

DES.

SERRES

EE

DESE

5h

VxVA Espace boisée classée

77 Espace à préserver selon les dispositions de l'article L151-23 ali.2

du code de l'urbanisme (Fonds de jardin)

7 Espace à préserver selon les dispositions de l'article L151-19

du code de l'urbanisme (Eléments patrimoniaux)

sl Orientation d'Aménagement et de Programmation

4 Zones humides à préserver selon les dispositions de l'article L121-23 du code de l'urbanisme

_.… Amendement Dupont. Recul de 15m par rapport à l'axe

de la voie

mm Boisements linéaires à préserver selon les dispositions de

l'article L151-23 du code de l'urbanisme

—…— Sentier de randonnée à préserver selon les dipositions du

code de l'urbanisme

« Eléments du patrimoine à préserver selon les dispositions de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme

@ En attente d'une actualisation cadastrale

Li Périmètres des secteurs situés au voisinage des

infrastrutures de transports terrestres

Servitudes d'Utilités Publique (cf annexe 5.2.B)

(Il ne s'agit pas d'une représentation exhaustive de toutes les servitudes)

CZA Ac4: Périmètre du Site Patrimonial Remarquable

13 : Servitude relative à l'établissement des canalisations

de distribution et de transport de gaz

— ]4 : Servitude relative à l'établissement des canalisations éléctriques

— Espace soumis au risque d'inondation selon les dipositions du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du Bassin du Gers Nord approuvé par arrêté préfectoral le 05/07/2017 (cf annexe 5.2.B)

Avertissement : Les données diffusées concernant la zone inondable sont informatives et non opposables aux tiers. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité et leur exactitude par rapport aux documents opposables. Les documents officiels et opposables aux tiers peuvent être consultés à la Mairie ou à la Préfecture.

Tableau des emplacements réservés PR EE RE LE RE

Description Bénéficiaire | Surface en m°

Creation d'une aire publique de stationement et d'une voie d'amelioration de la desserte du quartier du Campardine jusqu'a l'avenue Alsace Lorraine | Commune |128

788 mm mn Creation d'une aire publique de stationement et d'une voie d'amelioration de la desserte du quartier du Campardine jusqu'a l'avenue Alsace Lorraine | Commune

Creation d'une aire publique de stationement et d'une voie d'amelioration de la desserte du quartier du Campardine jusqu'a l'avenue Alsace Lorraine | Commune |10

Creation d'un chemin pietonnier entre le lotisement La Giroflee et le chamin rural de la Giroflee Commune | 385 ee OR CO 0 en CU mn © mu ne men ee un

Création d'une voie de desserte du quartier au Couloume Commune un D D En ES DES NE ge men mes un mn

Amenagement de la voie de desserte du quartier Au Couloume (prologement du chemin du Couloume) Commune

Creation d'un chemin pietonnier et cycliste entre l'avenue Jacques Descamps et le parking de faubourg Saint-Gervais Commune M Rp Pan ME HE RON Fort LU Een HAS RE PE Rent Pose Rut

Reserve fonciere devant servir pour le tourne a gauche (operation Boulouch) Commune

Extension du groupe scolaire Commune

see

r |

Memo istx::

ER COS DUEN MOUE DONS MOUS LOUE JESUS D

nn GR GE DRE GRR GRR GRR RS CE

nn GR DRE DRE DRE ME GRR RE DRE ME un GR GR DRE RE DRE ME RE CRE ME

DC DEN CONS DOS CON EN MOSS DOUS DEN DEN

DE | EE] Sn un DR DE DE ms

D. nn GR GE GE GRR GRR CR GE

473

113 112

P

DS DOCS ŒUEN SUN ŒUUS MEN MAN EM AUS

ER CON SUN CIN DUSS EX M DSTI EUUN EME US

EREES GR (SENS MES CUS CES CN EOUS CEE OMR (EN EE

D CRE GRR GREEN GUN DURE GRR MERE De ee >

nn Gun GE CE DE DE DR EE

Ne

Nhp