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Convocation - CONVOCATION 18 02 2026
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Villenoy.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 18 02 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de Seine & Marne
2 Villenoy, Jeudi 12 février 2026
COMMUNE DE
VILLENOY
ANA TA
REA ) Em EI dE
ne Affaire suivie par : Céline LACOUR
Secrétariat Général
€ : 01.83.61.04.54
El : c.lacour@ villenoy.fr
Réf. EH/CL
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION
Chèr(e}s collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra en Mairie au 2ème
étage en présence du public.
LE MERCREDI 18 FEVRIER 2026 à 19 HEURES 30
Ordre du jour
-__ Procès-verbal du 07 janvier 2026
- Décisions
- Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024
Administration Générale :
06- Autorisation au Maire à signer le Bail Emphytéotique Administratif (BEA) avec l'EPMS de l'Ourcq.
Finances :
07 - Reprise anticipée des résultats 2025 au budget principal 2026 de la commune
08 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) 2026
09 - Subventions aux coopératives scolaires 2026
10 - Subventions aux associations 2026
11- Subvention au Comité des Œuvres Sociales (COS) 2026
12 - Vote des taux de fiscalité 2026
13 - Approbation du budget primitif 2026 de la commune
14 - Application de la fongibilité des crédits sur le budget 2026
Direction des Affaires Culturelles :
15 - Approbation du Projet Scientifique Culturel Educatif et Social (PSCES) du pôle historique et des tarifs de visites incluant l'abri conique
16 - Demande de subvention à la région pour l'inauguration du pôle historique
Urbanisme :
17 - Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et du Périmètre Délimité des Abords (PDA)
Ville de VILLENOY - 4, rue de la Marne 77124 VILLENOY — # : 01.83.61.04.50 - Fax : 01.60.44.06.52 - Siren 217 705 136
E www.villenoy.fr Ressources Humaines :
18 - Création d’un poste de directeur/directrice des services techniques
Dans cette attente, je vous prie d’agréer, cher(es) collègues, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Ville de VILLENOY - 4, rue de la Marne 77124 VILLENOY - # : 01.83.61.04.50 -Fax : 01 .60.44.06.52 - Siren 217 705 136
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