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Convocation - CONVOCATION 06 05 2026
Document publié le Mercredi 6 mai 2026 par la commune de Villenoy.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 06 05 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de Seine & Marne
pp Villenoy, Jeudi 30 avril 2026
COMMUNE DE VILLENOY
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux
Affaire suivie par : Céline LACOUR
Secrétariat Général
85 : 01.83.61.04.54
& : c.lacour@ villenoy.fr
Réf. EH/CL
CONVOCATION
Chèr(e}s collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra en Mairie au 2èe étage en présence du public.
LE MERCREDI 06 MAI 2026 à 19 HEURES 30
Ordre du jour
- Procès-verbal du 01/04/2026
- Décisions
Administration Générale :
86- Election des membres pour la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
37- Approbation d'une liste de candidats à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) 88- Adhésion au groupement de commandes du SDESM pour la maintenance de l'éclairage public 2027- 2030
Finances :
39 - Remboursement de frais suite à une contestation de mise en fourrière 40 - Exonération de la taxe foncière pour le pôle médical
41 - Tarif de la Taxe sur la Publicité Extérieure 2027 (TPE)
42 - Rapport du fonds de solidarité de la région Ile de France 2025
43 - Approbation de la décision modificative n°2 hors fongibilité du budget principal 2026
Urbanisme :
44 - Avis portant sur le renouvellement de l’autorisation environnementale des opérations de dragage et de gestion des sédiments du lot A de la direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval présentée par VNF
45 - Substitution d'acquéreur du pavillon situé au 19 rue du Général de Gaulle
Enfance :
46 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention tiers-payant Imagine ’R
Ressources Humaines :
47 - Création d’un comité social territorial commun entre la collectivité et le CCAS, et fixation du nombre de représentants.
Dans cette attente, je vous prie d'agréer, cher(es) collègues, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Ville de VILLENOY - 4, rue de La Marne 77124 VILLENOY— & : 01.83:64-04:5
& www.villenoy.fr