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Document publié le Lundi 15 mars 2021 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 210315 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Sexe, sexualité et genre,
Ad S'A
VILLE D_E
PONTARLIER
Maire, .
Mesdames, Messieurs,
Président de la Communauté les Conseillers Municipaux
de Communes du Grand Pontarlier,
Conseiller Régional
Bourgogne Franche-Comté
Le 9 Mas 202
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
Lundi 15 mars 2021 à 20h00
Espace René Pourny - Place René Pourny
25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur
l'application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Dans le cadre des consignes spécifiques à l'urgence sanitaire, toutes les personnes qui entreront devront porter un masque et se désinfecter les mains à l’entrée de la salle avec du gel hydroalcoolique mis à disposition.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations.
Le Maire,
Pa
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du Procès-Verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
- Ordre du jour du Conseil Municipal
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées — CB Pôle Assemblées - C. BERION Tél : 03 81 39 92 84
Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à :
Monsieur le Maire - BP 259 - 25304 PONTARLIER CEDEX - Tél. 03 81 38 81 38 - Fax 03 81 39 56 64 Courriel : mairie.pontarlier@ville-pontariier com / Site internet : www. ville-pontarlier.fr
Ponts
ent
Re, < villesintemet Conseil Municipal 15 mars 2021 ORDRE DU JOUR Finances Rapporteur : Patrick GENRE 1. Débat d'Orientation Budgétaire 2021 Ressources Humaines Le] Rapporteur : Patrick GENRE Lignes Directrices de Gestion Télétravail - Mise en place du dispositif Réalisation d’une mission d'accompagnement à la définition et au déploiement d’une politique de mobilité - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et le CCAS de Pontarlier Développement durable Rapporteur : Jean-Marc GROSJEAN 5. Contrat d'achat de certificats d'économie d'énergie pour les opérations de travaux de la Ville de Pontarlier Administration Générale Rapporteur : Romuald VIVOT Cimetière communal Saint Roch - Lancement d'une procédure de reprise de concessions perpétuelles abandonnées Rapporteur : Daniel DEFRASNE Convention de servitude de passage en tréfonds entre la Ville de Pontarlier et Madame Valentine LAGRANGE et Monsieur Thomas MOREL Rapporteur : Bénédicte HERARD Fourniture et livraison de sel de déneigement - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier Fourniture d'enrobés à chaud - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier 10. Maintenance préventive et corrective des défibrillateurs - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, les communes de Doubs, Chaffois, Granges-Narboz, Sainte-Colombe et le Centre Communal d'Action Sociale de Pontarlier
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