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Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 240318 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Sexe, sexualité et genre, Aménagement du territoire,
mr S'A
VILLE DE
PONTARLIER
Maire, -
Mesdames, Messieurs,
Président de la Communauté les Conseillers Municipaux
de Communes du Grand Pontarlier,
5 Jer-Réei
Betrgogne-Franche-Cerité
Le V2 NAS 0
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
Lundi 18 mars 2024 à 20h00
Salle Paul Robbe (1° étage de l’Hôtel de Ville)
56 rue de la République - 25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur
l’application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Le Mair
k GENRE
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du Procès-Verbal de la précédente séance du Conseil Municipal
- Ordre du jour du Conseil Municipal
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées - CB
Pôle Assemblées - C. BERION Tél. : 03 81 39 92 84
Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à :
ges Monsieur le Maire - BP 259 - 25304 PONTARLIER CEDEX - Tél. 03 81 38 81 38 - Fax 03 81 39 56 64 Courriel : mairie.pontarlier@ville-pontarlier com / Site internet : www. ville-pontarlier.fr PONTARLIER Conseil Municipal 18 mars 2024 ORDRE DU JOUR Finances Rapporteur : Patrick GENRE 1. Certificat administratif - Virement de crédits - Dépenses imprévues - Exercice 2023 2. Débat d'Orientation Budgétaire 2024 Solidarités - Social - Politique de la Ville Rapporteur : Bénédicte HERARD 3. Approbation du Contrat de Ville de Pontarlier "Quartiers 2030" Urbanisme - Habitat social - Espaces verts Rapporteur : Didier CHAUVIN 4. État annuel des transactions foncières - Année 2023 5. Dénomination "Chemin Neuf de Charpillot" - Régularisation Sport - Vie associative Rapporteur : Philippe BESSON 6. Mise à jour du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine municipale Georges Cuinet Communication - Relations Publiques - Vie des quartiers Rapporteur : Alexandra AKTAS LEROUX 7. Championnat de France de Tarot - Convention avec la Fédération Française de Tarot Jeunesse Rapporteur : Anne-Lise BALLYET 8. Organisation de la 1ère édition du Festival Couleurs Urbaines 9. Mise en place des Chantiers Jeunes pour l'année 2024 10. Adhésion et mise en place de l'application mobile IntraMuros à destination du public jeune Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
11. Compte-rendu des décisions prises - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales