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Document publié le Lundi 25 février 2019 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 190225 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Sexe, sexualité et genre, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
Ad
7 VILLE D E
PONTARLIER
Maire, :
Mesdames, Messieurs,
Président de la Communauté les Conseillers Municipaux
de Communes du Grand Pontarlier,
Conseiller Régional
Bourgogne Franche-Comié
Le 49 FEV. 20
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se
tiendra le :
Lundi 25 février 2019
à 20h00
Salle du Conseil Municipal - Hôtel de Ville
56, rue de la République
25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur
l'application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Dans l'attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations. “>
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations ;
- Désignation d’un secrétaire de séance ;
- Approbation du Procès-Verbal de la précédente séance du Conseil Municipal - Ordre du jour du Conseil Municipal.
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées - AB/RB Pôle Assemblées - C. BERION Tél : 03 81 39 92 84
$ 4 Le É | + Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à : 1 qiesnère Monsieur le Maire - BP 269 - 25304 PONTARLIER CEDEX - Tél. 03 81 38 81 38 - Fax 03 81 89 66 64
Mod Courriel : mairie.ponfarlier@ville-pontarlier com / Site internet : www. ville-pontarlier.fr Ü
î à LL. PONTARLIER Conseil Municipal 25 février 2019 ORDRE DU JOUR Présentation du film "La forêt au fil du temps" proposé par l'Association départementale des Communes Forestières du Doubs Finances Rapporteur : Patrick GENRE 1. Comptes Administratifs 2018 2. Comptes de gestion 2018 Administration Générale Rapporteur : Marie-Claude MASSON 3. Nettoyage de linges divers et vêtements de travail - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier 4. Maintenance des portes, portails et barrières automatiques - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier Ressources Humaines Rapporteur : Patrick GENRE 5. Modification du tableau des effectifs Enseignement - Education - Jeunesse Rapporteur : Marie-Claude MASSON 6. Education - Jeunesse - Subventions 2019 7. Achat d'équipements pour les Réseaux d’Aides aux Elèves en Difficultés - Participation des communes extérieures Stratégie du Territoire Rapporteur : Christian POURNY 8. Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Pontarlier et la Société "SFR Fibre SAS" 9. Zone industrielle - Changement de destination du bâtiment sis 14 rue Eiffel (parcelle cadastrée section BI n°193) 10. Déconstruction de l'Ilot Saint-Pierre - Récupération de matériaux par PREVAL dans le cadre d'un projet de recyclerie
11. Acquisition de l'emplacement réservé n°2 sis 90 rue des Lavaux
Culture - Vie Associative - Tourisme et Jumelage
Rapporteur : René EMILLI
12. Charte des associations - Convention d'objectifs et de moyens
13. Scènes du Haut-Doubs saison 2018/2019 - Modification de la programmation artistique
14. Archives - Convention avec l’université de Franche-Comté hébergeant le Centre régional du SUDOC-PS Franche-Comté
15. Adhésion du Musée municipal au dispositif « Carte Pass Pro Tourisme 2019/2020 » proposé par le Comité Départemental Doubs Tourisme
16. Conservatoire à Rayonnement Communal Elie Dupont - Adhésion à l'association "Franche-Comté Mission Voix"
17. Conservatoire à Rayonnement Communal Elie Dupont - Convention de partenariat dans le cadre du projet "Mythe & Pesanteur"
Eau - Forêt
Rapporteur : Gaston DROZ-VINCENT
18. Bois et Forêts - Programme des travaux 2019
19. Surveillance pilotée de la forêt communale pour 2019 - Convention avec l'Office National des Forêts
Sports
Rapporteur : Philippe BESSON
20. Sports - Subventions 2019
21. Cérémonie des récompenses aux sportifs et bénévoles des clubs - Remboursement de frais d'un intervenant
Communication - Relations Publiques
Rapporteur : Isabelle NARDUZZI
22. Vie des Quartiers - Subventions 2019
Commerce - Foires et Marchés
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
23. Commerce - Subventions aux associations de commerçants 2019
24. Commerce Pontarlier Centre - Convention de partenariat 2019 Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
25. Compte-rendu des décisions prises - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Sans classement
Rapporteur : Patrick GENRE
26. Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé