Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision N° 1944 convention danimation laurence marchand 23 novembre 2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - Decision N° 1944 convention danimation laurence marchand 23 novembre 2023)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 25/10/2023
RÉ PUB LIQ UE FRAN CAIS E Reçu en préfecture le 25/1 0/2023pJ4 EMHRNRE 'AGGLOMERATION D
Publié le 25/10/2023 BR A DE L'ALEIGEO!S
DÉPARTEMENT DU TARN ID : 081-248100737-20231025-DEC2023_1944-AU
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
DÉCISION DE LA PRÉSIDENTE N°DEC2023_1944
Objet: convention d'animation laurence marchand - 23 novembre 2023
La présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
Vu l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales,
Vu l'arrêté préfectoral du 24 décembre 2002 créant la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
Vu la délibération du conseil communautaire du 9 juillet 2020 portant délégation d'attributions du conseil à la présidente,
Considérant l'intérêt que présente une conférence sur l'histoire du verre dans le Tarn et plus particulièrement sur la création d’une verrerie à charbon à Carmaux au XVIIIe siècle, animée par Laurence Marchand, directrice du Musée du verre de Carmaux. Cette manifestation s'inscrit en lien avec un mois thématique sur le verre, donnant l'occasion de célébrer et d'explorer les possibilités infinies de ce matériau, ancré dans l'histoire locale de notre territoire et, ayant pour but de valoriser le fonds documentaire local Tarn et Patrimoine du pôle adulte des médiathèques,
DÉCIDE
Article 1° : De conclure un contrat de prestation de service avec madame Laurence MARCHAND, conférencière, 29 bis rue de l'Homestead 81000 ALBI, en vue de programmer une conférence sur l'histoire du verre dans le Tarn et plus particulièrement sur la création d'une verrerie à charbon à Carmaux au XVIIIe siècle, à la médiathèque Pierre-Amalric d'Albi, le jeudi 23 novembre 2023 à partir de 18 h 15.
Article 2 : De prendre en charge le coût de cette intervention à hauteur de 150 euros TTC.
Article 3 : De prélever les dépenses sur le budget général 2023-fonction 313.
Article 4 : Le directeur général des services est chargé de l'application de la présente décision.
Saint-Juéry, le 25 octobre 2023
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d’un recours gracieux auprès de la communauté d'agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu'elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www. telerecours.fr
Parc François Mitterrand - 81160 SAINT-JUÉRY
Tel : 05.63.76.06.06