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Compte-Rendu - compte rendu du 25 juin 2020
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Saint-Bauzély.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 25 juin 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE DE SAINT BAUZELY
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT BAUZELY
DEPARTEMENT DU GARD
SEANCE DU JEUDI 25 JUIN 2020 A 21 HEURES
Date convocation : 17 juin 2020
Date affichage convocation : 17 juin 2020
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Mesdames : ARMAND Marie-Paule, GUIRAUD Delphine, DJELILATE Sonia, FABRE Séverine.
Messieurs : JAMES Jean-Pierre, VOLEON Daniel, DURAND Jacques, COULON Thierry, LIOVE Serge, CLEMENT David, VERDIER Jean-Luc, DUSSAUD Romaric, BEHAR Yoni.
Absent(es) excus(és) : BENOR Giselaine, DRACIUS Gaston,
Procuration(s) : Monsieur DRACIUS a donné procuration à Madame ARMAND
Membres 15
Présents 13
Procurations 01
Votants 14
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : BEHAR Yoni
Les présentes délibérations peuvent faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de leur publication et notification au représentant de l’Etat.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr.
L’Assemblée approuve et signe le procès-verbal précédent.
DELIBERATION 2020-41
VOTE BUDGET PRIMITIF 2020 MAIRIE BUDGET PRINCIPAL M14
« Le Conseil Municipal » APPROUVE ce document arrêté aux sommes suivantes :
Section de fonctionnement : 594 607 €
Section d’investissement : 442 506 € REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE DE SAINT BAUZELY
DELIBERATION 2020-42
VOTE BUDGET PRIMITIF 2020 PHOTOVOLTAIQUE
« Le Conseil Municipal » APPROUVE ce document arrêté aux sommes suivantes :
Section de fonctionnement : 18 522.51 €
Section d’investissement : 22 545.09 €
Les membres de l’assemblée débattent de l’opportunité de faire nettoyer les panneaux. Il est demandé de comparer les chiffres de production avant et après le précédent nettoyage afin de vérifier si le coût du nettoyage est amorti par une augmentation conséquente de la production.
DELIBERATION 2020-43
ELECTION DES DELEGUES AU CONSEIL SYNDICAL DU SMEG
(2 Titulaires et 2 Suppléants)
L’assemblée procède à l’élection de chaque candidat :
Les résultats sont les suivants :
DELEGUES TITULAIRES :
CLEMENT David obtient 14 voix au 1er tour, il est élu délégué titulaire du SMEG BEHAR Yoni obtient 14 voix au 1er tour, il est élu délégué titulaire du SMEG DELEGUES SUPPLEANTS :
JAMES Jean-Pierre obtient 14 voix au 1er tour, il est élu délégué suppléant du SMEG
LIOVE Serge obtient 14 voix au 1er tour, il est élu délégué suppléant du SMEG
DELIBERATION 2020-44
DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE
Après délibération, à l’unanimité, Madame FABRE Séverine est désignée correspondante défense de la commune de Saint-Bauzèly.
DELIBERATION 2020-45
PASSEPORTS ETE AUTORISATION DE SIGNER CONVENTION / AVENANT
Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité :
- Accepte l’avenant proposé modifiant les dates de la vente des « passeports été » du 15 juillet au 30 octobre
- Autorise Monsieur Le Maire ou son représentant à signer l’avenant de la convention avec la mairie de Nîmes.
DELIBERATION 2020-46
PASSEPORTS ETE NOMMER UN REGISSEUR SUPPLEANT
Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité désigne Madame DJELILATE Sonia. REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE DE SAINT BAUZELY
QUESTIONS DIVERSES
Problèmes déjections canines dans les rues. Il est
décidé de faire une information sur le bulletin
municipal, de voir le stock de sacs déjà existant, d’en
demander au Syndicat Mixte Leins Gardonnenque et
de remettre en place le distributeur de sacs.
Problèmes nuisances liées au bruit des fêtes privées.
Une information sera mise dans le bulletin municipal
afin de demander aux personnes organisant une fête
pouvant occasionner des nuisances sonores de le
signaler en mairie et à leurs voisins afin d’éviter des
conflits et un appel systématique aux forces de
l’ordre.
Le problème des aboiements de chiens sera
également mentionné sur le bulletin afin de
sensibiliser les propriétaires des chiens.
Pétition et courrier ont été rédigés par les parents
d’élèves contre la forte augmentation du transport
scolaire à la rentrée de septembre pour les collèges
et lycées, le coût annuel passerait de 70 € par à an à
160 € sans une amélioration du service, pas de
dessertes supplémentaires notamment. Les
membres de l’Assemblée soutiennent par principe la
démarche des parents toutefois avant d’adopter une
décision dans ce sens ils souhaiteraient avoir plus de
précisions sur le service accordé aux autres
communes. La décision est donc reportée à la
prochaine séance.
Monsieur JAMES présente une première ébauche du
prochain bulletin municipal est également évoqué
d’insérer une feuille dans le bulletin pour un lien
« citoyens-élus » permettant aux habitants de
s’exprimer « librement » pour un « dialogue » avec
les élus, sous réserve que le contenu reste correct et
ne soit pas un « défouloir ». Cette rubrique
supplémentaire sera expérimentée. Il est également
suggéré de demander aux anciens d’évoquer leur
passé, expériences…
Il est évoqué le déménagement du SIRS dans les
locaux de la mairie, le bureau sera installé au 1er
étage dans l’ancienne salle de réunion.
Séance levée à 23h10
Date affichage de la séance le 29 juin 2020