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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 30 septembre 2024 1
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 30 septembre 2024 1)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
MAGNY-LES-HAMEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
SEPTEMBRE
2024
KRRKRERRKKRAEREKREE
Etaient
présents:
Bertrand
HOUILLON,
Frédérique
DULAC,
Laurence
RENARD,
Roberto
DRAPRON,
Emilie
STELLA,
Arnaud
BOUTIER,
Magali
DOUSSE,
Jean
TANCEREL,
Brigitte
BOUCHET,
Denis
GUYARD,
Yolande
GROBON,
Fabienne
BELLIN-WEILL,
Patrick
MARQUET,
Guérigonde
HEYER,
Denis
VERGNIAULT,
Slimane
MOALLA,
Chrystèle
GUILLARD,
Salem
LABRAG,
Etienne
DERVYN,
Anne
DEUDON,
Stéphane
BOUCHARD,
Benoît
TOULLEC.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Tristan
JACQUES
à Guérigonde
HEYER,
Eliane
GOLLIOT
à Yolande
GROBON,
Raymond
BESCO
à
Denis
GUYARD,
Charles
RENARD
à
Laurence
RENARD,
Nicolas
LARGESSE
à Chrystèle
GUILLARD,
Isabelle
SALOME
à
Fabienne
BELLIN-WEILL.
Absente
n’ayant
pas
donné
de
pouvoir
:
Caroline
LIGNOUX
Madame
Frédérique
DULAC
a été
élue
Secrétaire
de
séance.
Liste
des délibérations :
2024-038-
Installation
de
M.
Benoît
TOULLEC
en
remplacement
de
Mme
Eugénie
LAOULA,
démissionnaire.
PREND
ACTE
2024-039-
Modification
du
tableau
des
effectifs
APPROUVEE
2024-040-
Tableau
des
effectifs
apprentis
APPROUVEE
2024-041-
Convention
CIG
accompagement
à
la
mise
en
œuvre
du
RGPD
APPROUVEE
2024-042-
Avenant
au
Règlement
intérieur
des
temps
péri
et
extrascolaires
2024/2025
APPROUVEE 2024-043-
Attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
à
l’association
Budo
Club
APPROUVEE
2024-044-
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’association
Vivre
le
Golf
à
Magny
APPROUVEE
2024-045
- Attribution
d’un
subvention
à l’association
Terre
et Cité
— Projet
« ma
cour
agro-écologique
à
la
rencontre
de
la
biodiversité
: l’eau
et
l’agriculture
» - 2024/2025-Collège
A.
Einstein
APPROUVEE
2024-046-
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
de
solliciter
une
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
au
titre
de
la
réalisation
d'aménagements
pour
les
transports
en
commun
améliorant
la sécurité
des
usagers
et notamment
l’implantation
d’abris
bus
APPROUVEE
2024-047-Convention
pour
la
mise
à
disposition
de
moyens
humains
et
matériels
pour
l’enlèvement
de
graffitis
et
de
l’affichage
sauvage
ainsi
que
le
nettoyage
haute
pression
sur
les
équipements
communaux
entre
la Communauté
d'agglomération
SQY
et la commune
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance