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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 24 juin 2024 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Industrie,
COMMUNE
DE
MAGNY-LES-HAMEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2024
KKKKKEKKRERREREXEXX
LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
Etaient
présents:
Bertrand
HOUILLON,
Frédérique
DULAC,
Laurence
RENARD,
Roberto
DRAPRON,
Arnaud
BOUTIER,
Magali
DOUSSE,
Jean
TANCEREL,
Denis
GUYARD,
Raymond
BESCO,
Yolande
GROBON,
Patrick
MARQUET,
Denis
VERGNIAULT,
Chrystèle
GUILLARD,
Salem
LABRAG,
Nicolas
LARGESSE,
Anne
DEUDON.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
ayant donné pouvoir :
Tristan
JACQUES
à Roberto
DRAPRON,
Emilie
STELLA
à Bertrand
HOUILLON,
Eliane
GOLLIOT
Chrystèle
GUILLARD,
Brigitte
BOUCHET
à
Denis
GUYARD,
Fabienne
BELLIN-WEILL
à Magali
DOUSSE,
Guérigonde
HEYER
à Jean
TANCEREL,
Slimane
MOALLA
à Yolande
GROBON,
Charles
RENARD
à
Laurence
RENARD,
Isabelle
SALOME
à
Denis
VERGNIAULT,
Etienne
DERVYN
à Arnaud
BOUTIER,
Stéphane
BOUCHARD
à Anne
DEUDON
bsents
n’ayant
pas
donné
de pouvoir
:
Thérèse
MALEM
qui
a donné
en
début
de
cette
séance
sa
lettre
de
démission
de
son
poste
de
Conseillère
Municipale.
Caroline
LIGNOUX,
Madame
Frédérique
DULAC
a été
élue
Secrétaire
de
séance.
Liste
des délibérations
:
2024-028-
Modification
du
tableau
des
effectifs
APPROUVEE
2024-0
29-
Convention
CIG
médecine
du
travail
APPROUVEE
2024-030
- JO
2024-
Convention
de
mise
à disposition
de
moyens
humains
et matériels
pour
la mise
en
propreté
des
zones
« spectacteur
» située
aux
abords
du
Golf
National
APPROUVEE 2024-031
- Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
- Demandes
d’autorisations
d'urbanisme
APPROUVEE
2024-032
- Autorisation
donnée
au
Maire
de
déposer
une
Déclaration
Préalable
de
Lotissement
pour
le
détachement
d’un
lot
à
bâtir
issu
de
l’unité
foncière
constituée
des
parcelles
AK3,
AK18,
AK39,
AK40,
AK43
et AK44
APPROUVEE
2024-033
-
Saint-Quentin-en-Yvelines
-
Modification
des
statuts.
Compétence
supplémentaire
« Création,
gestion
et extension
des
crématoriums
».
APPROUVEE
2024-034
- Saint-Quentin-en-Yvelines-
Convention
de
mise
à disposition
du
Système
d’Information
Géographique
(S1G)
aux
12 communes
APPROUVEE
2024-035-
Modifications
du
règlement
intérieur
des
temps
péri
et
extrascolaires
2024/2025
APPROUVEE
2024-036-
Rythmes
scolaires
2024/2027-
Maintien
de
l’organisation
des
temps
scolaires
répartis
sur
4
jours
APPROUVEE
2024-037-
Demande
de
subvention
de
fonctionnement
de
l’association
La
Vie’Cyclette
Verte
APPROUVEE
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance