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Document publié le Samedi 27 décembre 2025 à 02h07 par la commune de Grand-Bourg.
Lien du pdf (Déliberation - rrov7f9d9hgv1qh)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Investissement et développement économique,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Creuse COMMUNE de LE GRAND-BOURG
L'an deux mil vingt cinq, le seize décembre, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de LE GRAND-BOURG, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Francky CHATIGNOUX.
Étaient présents : M. Francky CHATIGNOUX, Mme Marion BERGOGNON, Mme Françoise BRESSY, Mme Katy BOURLAUD, M. Armand GUERIN, Mme Céline VILLARD, M. Gérard LESTERPT, M. Julien JEANNOT, Mme Angélique AUMEUNIER, Mme Emilie MALLERET-REBOURSIERE, M. Robert CHERON, M. Joël GROS.
Étaient absents excusés : M. Gilles RICARD, M. Quentin PICQUENOT.
Étaient absents non excusés : Mme Carine BRAQUE.
Procurations : M. Gilles RICARD en faveur de M. Francky CHATIGNOUX, M. Quentin PICQUENOT en faveur de M. Gérard LESTERPT.
Quorum : Majorité des membres en exercice atteinte : 12
Secrétaire : Mme Françoise BRESSY.
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-100 : SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – Validation du devis pour l’achat du mobilier de la salle du conseil,
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-101 : SALLE POLYVALENTE-Validation du devis pour l’achat d’un lave-vaisselle
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-102 : PARTICIPATION VOYAGE SCOLAIRE- demande de participation pour un élève du collège de Saint Vaury
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-103 : DOMAINE PUBLIQUE- Mise en place d’une enquête publique au village de Lurat
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-104 : FINANCES-Décision modificative n°2-section d'investissement remboursement emprunt
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-105 : PROJET PROVIDENCE- Avenant n°3- marché de maitrise d'oeuvre
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-106 : OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT)- Intégration de la commune de Le Grand Bourg dans la convention-cadre