Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du10 juillet 20

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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du10 juillet 20 Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Brennilis. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du10 juillet 20)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 10 JUILLET 2020

Le conseil municipal dûment convoqué le 3 juillet 2020, s’est réuni le vendredi 10 juillet 2020, à 18 heures 30, sous la présidence du Maire.

Présents : Alexis Manac’h, Gilbert Berrou, Marie-Thérèse Laurent, Dominique Coadour, Sylvain Charbonnier, Valérie Jouan, Chantal Cloître, Marie-Noëlle Jaffré

Excusés : Patrice Guillet a donné procuration à Marie-Noëlle Jaffré, Youenn Bouder a donné procuration à Marie-Thérèse Laurent

Absente : Sarah Lewenkron

Secrétaire de séance : Marie-Noëlle Jaffré

Approbation de l’ordre du jour proposé :

Désignation du délégué et des suppléants du conseil municipal en vue de l’élection sénatoriale du 27 septembre 2020

Mr le Maire fait part au conseil du déroulement de ces élections dans les communes de moins de 1 000 habitants. Concernant la commune de Brennilis il s’agit d’élire 1 délégué et trois suppléants.

- Mise en place du bureau électoral :

Mr le Maire ouvre la séance, Marie-Noëlle Jaffré est désignée secrétaire.

Le bureau électoral est présidé par le Maire et comprend les deux conseillers les plus âgés et les deux conseillers les plus jeunes à l’ouverture du scrutin, à savoir : Marie-Thérèse Laurent, Dominique Coadour et Valérie Jouan, Sylvain Charbonnier.- Mode de scrutin

Mr le Maire rappelle que le délégué et les suppléants sont élus séparément, sans débat, au scrutin secret majoritaire à deux tours.

- Election du délégué :

1 candidat déclaré : Le Maire, Alexis Manac’h

Résultats :

Nombre de votants : 10

Nombre de nuls ou blancs : 0

Nombres de suffrages obtenus : 10

- Proclamation de l’élection du délégué :

Mr Alexis Manac’h a été élu au 1er tour de scrutin.

- Election des suppléants :

3 candidats déclarés : Dominique Coadour, Marie-Noëlle Jaffré, Valérie Jouan.

- Election du 1er suppléant : Dominique Coadour

Résultats :

Nombre de votants : 10

Nombre de nuls ou blancs : 0

Nombres de suffrages obtenus : 10

- Election du 2nd suppléant : Marie-Noëlle Jaffré

Résultats :

Nombre de votants : 10

Nombre de nuls ou blancs : 0

Nombres de suffrages obtenus : 10- Election du 3ème suppléant : Valérie Jouan

Résultats :

Nombre de votants : 10

Nombre de nuls ou blancs : 0

Nombres de suffrages obtenus : 10

- Proclamation de l’élection des suppléants :

Dominique Coadour a été élu au 1er tour de scrutin.

Marie-Noëlle Jaffré a été élue au 1 er tour de scrutin.

Valérie Jouan a été élue au 1er tour de scrutin.

Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)

Mr le maire informe le conseil qu’une liste de 24 contribuables sur la commune est à désigner pour former la commission communale des impôts directs.

Une liste a déjà été établie en 2014, le conseil municipal décide de procèder à la réactualisation de cette liste.

Cette commission comprend 12 membres titulaires et 12 membres suppléants.Initiation du breton à l’école

Mr le maire explique au conseil que depuis plusieurs années une initiation à la langue bretonne est dispensée à l’école aux élèves de cycle 1 (maternelle) à raison d’1 heure hebdomadaire dans le cadre du temps scolaire. Il s’agit de renouveler la convention relative au financement de l’initiation à la langue bretonne entre le conseil Départemental du Finistère et la commune selon le plan de financement suivant :

- Coût total : 1800.00 €

- Contribution du Conseil Départemental : 900.00€

- Contribution de la Région Bretagne : 299.40€

- Contribution de la commune : 600.60€

Après en avoir pris connaissance le conseil municipal, à l’unanimité, décide de valider le modèle de convention proposé par le conseil départemental 29 relative à l’initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques pour la période 2020/21 et ce, moyennant une reconduction des dispositions horaires et financières prévalant pour l’année scolaire 2019/20, à savoir, conformément au tableau ci-joint :

- 1’heure hebdomadaire en cycle 1

- Une subvention communale à hauteur de 600.60€

Questions diverses

Plusieurs conseillers font part au conseil municipal d’un bref compte rendu des réunions auxquelles ils ont assistées.

Valérie Jouan fait un compte rendu d’une réunion du CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité), soutien scolaire et activités gérés par l’association EPAL et des bénévoles. Une nouvelle convention sera proposée par EPAL pour l’année scolaire 2020/21 aux trois communes du RPI (participation financière des trois communes à part égale)

Marie-Thérèse Laurent fait part au conseil de sa réunion au Parc d’Armorique : Deux projets de sentiers de randonnées pédestres sont en cours sur le territoire de MAC.

Séance levée à 21h00.