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Déliberation - Patrimoine SDT
Document publié le Mercredi 15 octobre 2014 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Patrimoine SDT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
8.04.2014
N° 14/64
L'an deux mille quatorze et le quatorze avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul RAYNAUD, Maire.
Présents : Mrs RAYNAUD, LE ROCH, MARTY, Mme RAYNAL, Mr GUIRAUD, Mme VILLENEUVE, Mr SOULA, Mme TAFELSKI, Mr GRIALOU, Mmes BALOUP, BABAUX, GARCIA, Mrs LEFERT, CROUZET, Mmes SANZ, BENTATA-RAUCOULES, Mr GRIMAL, Mmes PESA, ANGLES, GONZALES, Mr KOWALCZYK, Mmes HOLLINGER-CHAILLET, THUEL, Mrs PEYRONIE, BARDY, Mme PELLEGRINI.
Absents : Mme Delphine MAILLET-RIGOLET Procuration à Mr LE ROCH. Mr Alain FABRE Procuration à Mme VILLENEUVE Mr Roland RASKOPF Procuration à Mme THUEL
Secrétaire : Mr LE ROCH.
Objet de la délibération
NOMINATION DES
MEMBRES AU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DE L'ASSOCIATION
POUR L'ETUDE ET LA
MISE EN VALEUR DU
PATRIMOINE DU
SAUT DU TARN
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Monsieur le Maire
VU l'article L 2121 – 33 du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts de l'Association pour l'étude et la mise en valeur du patrimoine du Saut du Tarn,
VU la candidature de Joëlle VILLEUNEUVE,
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DESIGNE comme délégués pour siéger au sein du Conseil d'Administration de l'Association pour l'étude et la mise en valeur du patrimoine du Saut du Tarn, Joëlle VLLENEUVE, Conseillère municipale.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 15 octobre 2014
Jean-Paul RAYNAUD,
Maire,
Conseiller Général