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Déliberation - D2024 38 Budget annexe Bois et Forets DM n 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdahon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
Envoyé
en
préfecture
le 28/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2024
VILLE DE VALDAHON
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE À "21/6
Département
du
Doubs
ID
: 025-212505788-20240523-D
2024 38-DE
CUT UE
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
23
mai
2024
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 28
Le
Conseil
municipal,
convoqué
le
16
mai
2024,
s’est
réuni
à
la
salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
-
1
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
—
25800
Valdahon,
sous
la
présidence
de
Mme
Syivie
LE
HIR.
La
séance
est
ouverte
à
20h10
et
levée
à
22h30.
Etaient
présents
: Mme
Sylvie
LE
HIR,
M.
Pierre
BENOIT,
M.
Morgan
PERRIN,
Mme
Dominique
GUILLEUX,
M.
Stéphane
LESCURE,
Mme
Gaëlle
JOBERT,
M.
Bruno
DIRAND,
Mme
Christiane
KONIG,
M.
Michel
PARRENIN,
M.
Didier
MOULIN,
M.
Noël
PERROT,
Mme
Martine
COLLETTE,
M.
Didier
DUMONT,
Mme
Henriette
PROST-TOURNIER,
M.
Guy
BRUCHON.
Etaient
absents
: M.
Salih
KURT,
Mme
Rachel
LORIN
CART-GRANDJEAN,
M.
Bernard
LAPOIRE,
Mme
Morgane
.
OUDOT,
Mme
Josiane
CHAUVIN,
M.
Florent
MANZONI,
Mme
Marie-Hélène
BALLEE,
Mme
Colette
LOMBARD,
M.
Eric
GIRAUD,
Mme
Agnès
MARGUET,
M.
Bernard
ANDREZ,
Mme
Patricia
LIME
VIEILLE,
M.
Dominique
ROUX.
Secrétaire
de
séance
: M.
Bruno
DIRAND.
Procurations
de
vote
:
Mandant/Mandataire
: R.
LORIN
CART-GRANDJEAN/G.
JOBERT
; B.
LAPOIRE/D.
GUILLEUX
; F.
MANZONIH/B.
DIRAND
; C.
LOMBARD/N.
PERROT;
E.
GIRAUD/M.
COLLETTE,;
À.
MARGUET/P.
BENOIT;
B.
ANDREZ/S.
LESCURE;
P.
LIME
VIEILLE/G.
BRUCHON.
Budget
annexe
Bois
et
Forêts
—- DM
n°1
À
la
suite
du
vote
du
compte
administratif
2023
et
conformément
à
la
délibération
n°2024-24
relative
à
l'affectation
du
résultat
pour
le
budget
«
Forêt
»,
la
validation
a
été
faite
dans
le
logiciel
de
finances
Berger
Levrault. Cette
opération
a
eu
pour
conséquence
l'inscription
automatique
au
BP
2024
de
la
somme
de
1352.06
€
au
compte
1068,
alors
que
celle-ci-
était
déjà
inscrite.
Ce
doublon
génère
une
anomalie
qu'il
convient
de
corriger
par
la
réduction
de
cette
somme
au
même
article.
Au
vu
de
ce
qui
précède
et après
avoir délibéré,
le conseil
municipal
approuve
la DM
n°1
de
ce
budget
annexe.
Rapport
adopté
à
l’unanimité
:
Pour
extrait
conforme,
Pour
: 23
Le
Maire,
Contre
:0
Sylvie
LE
HIRy
Abstention
: 0
A
Publié
sur
le site
de
la ville
de
Valdahon
le :
/
27/05/2024
' L
Délibération
n°
2024-38
Page
1 sur1