Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 21 02 2014 ODJ6
Déliberation - 19 12 2014 ODJ6
Déliberation - 15+02+19 ODJ27
Déliberation - 15 12 2011 ODJ6
Déliberation - 15+02+19 ODJ44
Déliberation - 15+02+19 ODJ8
Déliberation - 22 02 2013 ODJ6
Déliberation - 19 12 2013 ODJ6
Déliberation - 28 09 2012 ODJ6
Déliberation - 30 09 16 ODJ6
Déliberation - 15+02+19 ODJ6
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 15+02+19 ODJ6)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Démocratie,
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 15 février 2019 — Feuillet n°2019/ VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 février 2019 à 18 h 00
AUJOURD'HUI quinze février deux mille dix neuf
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 08 février 2019, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE,
Monique BONNET, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST,
Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme
AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard
BOHNER, Nicolas BONNET, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe
BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS,
Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan
COSKUN, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia
GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Fabienne MONTEL, Didier
MULLER, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER,
Sylviane TARDIEU
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Manuela FERREIRA DE SOUSA à Monique
BONNET, Dominique ADENOT à Françoise NOUHEN, Louis COUSTES à Fabienne
MONTEL, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Djamel IBRAHIM-OUALI
à Sandrine DUBOC-GEAY, Jean-Pierre LAVIGNE à Edith CANDELIER, Pierre
MIQUEL à Jean-Christophe CERVANTES, Florent NARANJO à Marianne MAXIMI,
Christian PORTEFAIXà Didier MULLER, Odile VIGNAL à Nicolas BONNET
Excusé(e)s :
Absent(e}s : François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine
RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Arrivée de Mme Géraldine BASTIEN avant le vote de la question n°3 (fin du pouvoir donné à
M. Jean-Pierre BRENAS)
Arrivée de Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE avant le vote de la question n°4 (fin du pouvoir
donnée à M. Jean-Luc BLANC)
À la demande de M. Jean-Luc BLANC, les vœux à) et b) sont regroupés pour former un vœu
commun dans lequel est introduite la phrase relative à l'énergie « hydrogène » : Rapport N° 6
COMMISSIONS PRÉPARATOIRES AU CONSEIL MUNICIPAL : COMPOSITION
Rapporteur : Monsieur le Maire
En application des dispositions de l’article 7 du règlement intérieur du Conseil Municipal, tous les
conseillers municipaux sont répartis entre les quatre commissions préparatoires au Conseil
Municipal.
Les membres des commissions sont désignés par le Conseil Municipal sur proposition du Maire.
Il convient de procéder à la désignation de Mme BIDOUNG Pascaline au sein de la Commission
n°4 — Education - Animation Jeunesse — Politique de la Ville — Vie associative — Affaires sociales
En application des dispositions de Particle 12121-21 du Code Général des Collectivités
Territoriales, les nominations s'effectuent au vote à scrutin secret.
Toutefois cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas
procéder aux nominations au scrutin secret.
Dès lors je vous propose de procéder à cette désignation au vote à main levée.
DELIBERATION
Le principe du vote à main levée est adopté à l'unanimité.
La proposition mise au voix est adoptée à l'unanimité et convertie en délibération.
Pout ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 0 6 MARS 299
Le Maire,
Olivifr BIANCHI