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Déliberation - Seance du conseil municipal du 14 mai liste des deliberations
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Saint-Guilhem-le-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - Seance du conseil municipal du 14 mai liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
Commune de SAINT GUILHEM LE DESERT
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 14 Mai 2024 sd Let| a T ? Ü } f » D
rs
LISTE DES DELIBERATIONS
L'An Deux Mille Vingt Quatre, le Quatorze Mai à 18 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Robert SIEGEL, Maire.
Date de Convocation : 03/05/2024
Secrétaire de Séance :
Nombre de Membres en exercice : 9
Nombre de Membres Présents : Nombre des membres votants : Nombre de procurations :
Délibération 28 -2024 Classement des archives : convention avec le centre de
gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault
Pour
Contre
Abstention
Délibération 29 -2024 Protection sociale complémentaire : convention de
participation pour la couverture du risque prévoyance au
profit des agents communaux Mandat donné CDG34
Pour
Contre
Abstention
Délibération 30-2024 Acquisition de 12 palettes de Tuf: Signature d’une
Convention d’acquisition entre la commune & A. Hombert
Pour
Contre
Abstention
Délibération 31- 2024 Attribution des Subventions aux associations au titre de
l’année 2024
Pour
Contre
Abstention
Délibération 32 -2024 Participation financière au film documentaire « Arbres
Remarquables »,
Pour
Contre
Abstention
Délibération 33 -2024 Demandes de subventions : Travaux consolidation du
château 2eme tranche,
Pour
Contre
Abstention
Délibération 34 -2024 Demandes de subventions : Déplacement de l’Autel dit de
Guilhem et réaménagement absidiole sud
Pour
Contre
Abstention
Délibération 35-2024 Demandes de subventions : Etudes Gellone 2050 Pour Contre
Abstention
Délibération 36-2024 Parking Brunan : Création d’un tarif professionnels « eaux
vives » saison estivale
Pour
Contre
Abstention
Délibération 37-2024 Réalisation d’un Film documentaire « Cloisters, l’odyssée
des cloîtres » Convention de partenariat avec la société
Passé Simple
Pour
Contre
Abstention
Date affichage
F5 MAI 204
Le Maire, Le / La Secrétaire de Séance,