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Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Saint-Leu-d'Esserent.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 ordre du jour CM 17 mars 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes, Fiscalité,
I. Fonctionnement municipal
Préambule
1) Désignation par le Conseil municipal du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 25 février 2025
A. Affaires générales
3) Décision du Maire
B. Finances et services
4) Compte Financier unique 2024
5) Affectation du résultat 2024
6) Budget unique 2025
7) Autorisation de programme et crédits de paiement
8) Vote des taux d’imposition
9) Subvention au CCAS
10) Subvention à la Résidence Autonomie
11) Subventions versées aux associations
12) Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales
13) Organisation et tarification d’un séjour éducatif pour les élèves de CM1 et CM2 de l’école Jean-Baptiste Clément
C. Aménagement du territoire
14) Acquisition des parcelles AC514 et 385 situées lieudit « Les SABLONS » Chemin de la Litière et rue des Iles
15) Renouvellement de la convention de mise à disposition à titre précaire d’une partie de la parcelle AC 1413 au Syndicat Intercommunal de la Base de Loisirs
Questions diverses
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 MARS 2025