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Procès Verbal - releve des deiberations conseil communautaire du gesnois bilurien 9 11 2023
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Lien du pdf (Procès Verbal - releve des deiberations conseil communautaire du gesnois bilurien 9 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
Gesnois Bilurien
COMMUNAUTE DE
COMMUNES
RELEVE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
communautaire
du
09
Novembre
2023
Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Membres
en
exercice
: 45
/ Présents
: 34/
Procurations
: 8
N° du
délibéré
Objet
Délibéré
2023-144
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Unanimité
2023-145
Approbation
d'un
procès
verbal
du
conseil
du
12
octobre
2023
Unanimité
2023-146
Approbation
modif
simplifiée
n°1
du
PLUI
Unanimité
2023-147
2023-147
Révision
du
SRADDET
: composition
de
la
conférence
régionale
de
gouvernance
Unanimité
2023-148
Commission
Aménagement-
désignation
d'un
membre
Unanimité
2023-149
Révision
des
conventions
de
mise
à
disposition
des
locaux
utilisés
dans
le
cadre
de
la
compétence
Enfance-Jeunesse
Majorité
32 voix,
5 voix contre,
5 abstentions
2023-150
|Attribution
marchés
travaux
Extension
des
ateliers
Unanimité
2023-151
Dettes
à
effacer
budget
annexe
REOM
Unanimité
2023-152
Dette
à
effacer
budget
général
Unanimité
2023-153
Dettes
à
effacer
budget
enfance
jeunesse
Unanimité
2023-154
Révision
de
l'autorisation
de
programme
EXTENSION
ATELIER
Unanimité
2023-155
Révision
de
l'autorisation
de
programme
PLUI
Unanimité
2023-156
Décision
modificative
n°1
budget
annexe
enfance
jeunesse
Unanimité
2023-157
Décision
modificative
n°1
budget
général
Unanimité
2023-158
|Correction
d'inventaire
Unanimité
2023-159
Astreinte
de
Sécurité-
Service
Technique
Unanimité
2023-160
Décisions
prises
par
le
Président
Unanimité
Montfort
le
Gesnois,
le
21
Novembre
2023
Le
Président,
André
PIGNÉ