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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations conseil communautaire du gesnois bilurien 14 12 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - releve des deliberations conseil communautaire du gesnois bilurien 14 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
Gesnois
Bilurien COMMUNAUTE DE
COMMUNES
RELEVE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
communautaire
du
14
Décembre
2023
Article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Membres
en
exercice
: 45
/
Présents
: 36/
Procurations
: 8
N°
du
délibéré
Objet
Délibéré
2023-
161
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Communautaire
du
9 Novembre
2023
Unanimité
2023-162
Commission
Aménagement,
Habitat,
Mobälité-
remplacement
d'un
membre
Unanimité
(44 voix)
2023-163
Sittellia - approbation
du
contrat
de délégation
Unanimité
2023-164
Vente
terrain
constructible
- activités
- Savigné
Unanimité
2023-165
Approbation
du
réglement
d'attribution
des
places
en
EAJE
Unanimité
2023-166
Micro
crèche
le Breil
: avenant
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
Ajournée
2023-167
Tarifs
sacs
marqués
et
bacs
- REOM
Majorité(
21
pour,
13
contre,
10
abstentions)
2023-168
Vote
du
règlement
de
facturation
Syvalorm
Unanimité
2023-169
Renouvellement
ligne
de
trésorerie
budget
principal
Unanimité
2023-170
Renouvellement
ligne
de
trésorerie
budget
annexe
REOM
Unanimité
2023-171
Décision
modificative
n°2
budget
général
Unanimité
2023-172
Décision
modificative
n°2
budget
annexe
enfance
jeunesse
Unanimité
2023-173
APPROBATION
MONTANT
DEFINITIF
DES
AC
2023
Unanimité
2023-174
Autorisation
mandatement
quart
des
crédits
- budget
général
Unanimité
2023-175
Autorisation
mandatement
quart
des
crédits
- budget
annexe
enfance-jeunesse
Unanimité
2023-176
Autorisation
mandatement
quart
des
crédits
- budget
annexe
centre
équestre
Unanimité
2023-177
Clôture
AP
CP
école
de
musique
Unanimité
2023-178
Clôture
AP
CP
PLUI
Unanimité
2023-179
AP
CP
Multi
accueil
du
Breil sur
Merize
Unanimité
2023-180
Augmentation
de
temps
de
travail
Unanimité
2023-181
Instauration
IFTS
Unanimité
2023-182
Direction
Générale
des
Services
- Elargissement
des
possibilités
de
recrutement
Unanimité
2023-183
Instauration
Prime
Pouvoir
Achat
Unanimité
2023-184
Décisions
prises
par
le Président
Unanimité
Montfort
le Gesnois,
le
19
Décembre
2023
Le
Président,
PARC
DES
SITTELLES
ro MONTEORTLEGESNOS)
© André
PIGNÉ 2
Pt