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Séance - 20240410 liste
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune d'Aigurande.
Lien du pdf (Séance - 20240410 liste)
Thèmes du document : Éducation, Budget, Eau et assainissement,
1 Place de la Promenade – 36140 AIGURANDE
Tél : 02.54.06.30.56 – mairie.aigurande@wanadoo.fr
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL DU Mercredi 10 Avril 2024
20241004-001-DE
Approbation des comptes de gestion 2023 : Budget Principal – Budget Lotissement –
Service de l’Eau – Service de l’Assainissement
Adoptée à l’unanimité
20241004-002-DE
Adoption du compte administratif 2023 : Budget Principal
Adoptée à l’unanimité
20241004-003-DE
Adoption du compte administratif 2023 : Budget Lotissement
Adoptée à l’unanimité
20241004-004-DE
Adoption du compte administratif 2023 : Service de l’Eau
Adoptée à l’unanimité
20241004-005-DE
Adoption du compte administratif 2023 : Service de l’Assainissement
Adoptée à l’unanimité
20241004-006-DE
Affectation des résultats 2023 : Budget Principal
Adoptée à l’unanimité
20241004-007-DE
Report des résultats 2023 : Budget Lotissement
Adoptée à l’unanimité
20241004-008-DE
Affectation des résultats 2023 : Service de l’Eau
Adoptée à l’unanimité
20241004-009-DE
Report des résultats 2023 : Service de l’Assainissement
Adoptée à l’unanimité 1 Place de la Promenade – 36140 AIGURANDE
Tél : 02.54.06.30.56 – mairie.aigurande@wanadoo.fr
20241004-010-DE
Vote des taux
Adoptée à l’unanimité
20241004-011-DE
Modalité de gestion des amortissements suite à l’adoption de la nomenclature M57
Adoptée à l’unanimité
20241004-012-DE
Attribution d’une subvention au Collège Frédéric Chopin : voyage en Angleterre
Adoptée à l’unanimité
20241004-013-DE
Attribution d’une subvention au Collège Frédéric Chopin : séjour à Paris
Adoptée à l’unanimité
20241004-014-DE
Attribution d’une subvention exceptionnelle au club de marche pour l’organisation du
« trail de la Bouzanne »
Adoptée à l’unanimité
20241004-015-DE
Attribution de la subvention annuelle au Comité des fêtes
Adoptée à l’unanimité
20241004-016-DE
Participation financière pour la Balade contée aux Parelles organisée par le Réseau des
Bibliothèques de la Marche Berrichonne
Adoptée à l’unanimité
20241004-017-DE
Créances éteintes
Adoptée à l’unanimité
20241004-018-DE
Avancements de grade et créations de postes
Adoptée à l’unanimité
20241004-019-DE
Participation de la commune au FSL (Fonds de Solidarité Logement)
Adoptée à l’unanimité 1 Place de la Promenade – 36140 AIGURANDE
Tél : 02.54.06.30.56 – mairie.aigurande@wanadoo.fr
20241004-020-DE
Participation de la commune au FAJD (Fonds d’Aide aux Jeunes en Difficulté)
Adoptée à l’unanimité
20241004-021-DE
Renouvellement du PEDT (Projet Educatif De Territoire) « Plan Mercredi » et
autorisation de signature de la Convention
Adoptée à l’unanimité
20241004-022-DE
Autorisation au Maire de signer la Convention avec Le Département pour la création
d’une zone paysagère et piétonnière à l’étang
Adoptée à l’unanimité
20241004-023-DE
Modification du plan de financement pour la « réhabilitation d’une maison en maison
partagée »
Adoptée à l’unanimité
20241004-024-DE
Vote du budget 2024 : Principal
Adoptée à l’unanimité
20241004-025-DE
Vote du budget 2024 : Lotissement
Adoptée à l’unanimité
20241004-026-DE
Vote du budget 2024 : Service de l’Eau
Adoptée à l’unanimité
20241004-027-DE
Vote du budget 2024 : Service de l’Assainissement
Adoptée à l’unanimité
Affichée et publiée le 18 avril 2024