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Séance - 20230627 liste
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune d'Aigurande.
Lien du pdf (Séance - 20230627 liste)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
1 Place de la Promenade – 36140 AIGURANDE
Tél : 02.54.06.30.56 – mairie.aigurande@wanadoo.fr
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL DU Mardi 27 Juin 2023
20232706-001-DE
Adoption des comptes de Gestion 2022
Budget Principal – Service de l’Eau – Service de l’Assainissement - Lotissement
Adoptée à l’unanimité
20232706-002-DE
Approbation du compte administratif – Budget Principal
Adoptée à l’unanimité
20232706–003-DE
Approbation du compte administratif – Service de l’Eau
Approuvée à l’unanimité
20232706-004-DE
Approbation du compte administratif – Service de l’Assainissement
Approuvée à l’unanimité
20232706-005-DE
Approbation du compte administratif – Budget Lotissement
Approuvée à l’unanimité
20232706-006-DE
Affectation des résultats 2022 – Budget Principal
Approuvée à l’unanimité
20232706-007-DE
Affectation des résultats 2022 - Service de l’Eau
Approuvée à l’unanimité
20232706-008-DE
Affectation des résultats 2022 – Service de l’Assainissement
Approuvée à l’unanimité
20232706-009-DE
Report des résultats 2022 – Budget Lotissement
Adoptée à l’unanimité 1 Place de la Promenade – 36140 AIGURANDE
Tél : 02.54.06.30.56 – mairie.aigurande@wanadoo.fr
20232706-010-DE
Décision Modificative – Service de l’Eau
Approuvée à l’unanimité
20232706-011-DE
Décision Modificative – Service de l’Assainissement
Approuvée à l’unanimité
20232706-012-DE
Modification du plan de financement « Réhabilitation d’une maison en maison partagée »
Approuvée à l’unanimité
20232706-013-DE
Subvention « Tour de l’Avenir »
Approuvée à l’unanimité
20232706-014-DE
Subventions aux associations
Approuvée à l’unanimité
20232706-015-DE
Subvention exceptionnelle école élémentaire pour le projet « je n’ai pas de jambes j’ai des
ailes »
Approuvée à l’unanimité
20232706-16-DE
Subvention exceptionnelle à l’USA badminton
Approuvée à l’unanimité
20232706-017-DE
Désignation d’un référent déontologue pour les élus
Approuvée à l’unanimité
20232706-018-DE
Règlement d’utilisation de la salle des associations sportives
Approuvée à l’unanimité
20232706-019-DE
Créances éteintes
Approuvée à l’unanimité
20232706-020-DE
Participation au Fonds de Solidarité Logement
Approuvée à l’unanimité 1 Place de la Promenade – 36140 AIGURANDE
Tél : 02.54.06.30.56 – mairie.aigurande@wanadoo.fr
20232706-021-DE
Participation au Fonds d’Aide aux Jeunes en Difficulté
Approuvée à l’unanimité
20232706-022-DE
Rosières 2023
Approuvée à l’unanimité
20232706-023-DE
Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales
Approuvée à l’unanimité
20232706-024-DE
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire 2023/2026
Approuvée à l’unanimité
20232706-25-DE
Lettre d’engagement pour le renouvellement de la Convention de Territoire Globale et
pour bénéficier des bonus territoire
Approuvée à l’unanimité
Affichée le 29 juin 2023