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Convocation - DE 147 2023 Renouvellement des Commissions
Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Convocation - DE 147 2023 Renouvellement des Commissions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Environnement,
DE_147_2023 République Française
LOZERE
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du vendredi 01 décembre 2023
Date convocation : un décembre deux mille vingt-trois, à 18h30, l'assemblée régulièrement
convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Présent{e)s : Jean-Claude AUBERLET, Isabelle BENOIT, Corentin Présents : 7 CAPELIER, Lisa CLARY, Robert DEMOLIN, François ROUVEYROL, Patrick ROY
Absent(e)s et représenté(e)s:
POUFET Excusé(e)s: Charles ALDROVANDI, Fanny JACQUART, Rémy MONET
Absent{e)s:
Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Membres en exercice : 10
Votants : 7
Contre : 0
Abstentions : 0
Objet: Renouvellement des Commissions, Organismes, Syndicats concernant le Conseil
Syndical Mixte du Sud Lozère (SICTOM), la Ligne Verte « La Cévenole », la désignation de 3 garants pour l’affouage, le Parc National des Cévennes et l’école.
* Le S.M. Environnement Sud Lozère et un établissement public de coopération intercommunale
(PCT) qui sera créé au 1% janvier 2024 du fait de l'extension du périmètre du SICTOM des
Bassins du Haut Tarn. Il a pour objet d’assurer le service public de gestion des déchets du
territoire Sud Lozère.
Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant au Conseil syndical du syndicat mixte environnement sud Lozère à compter du 1% janvier 2024.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré par (votes Pour, Abstention, Contre) :
*_ Délégué titulaire : Jean-Claude AUBERLET Vote à l'unanimité
*_ Délégué suppléant : Robert DEMOLIN
Le Conseil municipal mandate Monsieur le Maire pour faire parvenir cette délibération à Monsieur le
Président de la Communauté de Communes Gorges Causse Cévennes ainsi qu’à Monsieur le Président du SICTOM du Haut-Tarn.
*_ Renouvellement des élus à la ligne Verte « La Cévenole ».
Après en avoir délibéré par (votes Pour, Abstention, Contre), le Conseil municipal désigne :
*_ Délégué titulaire : Jean-Claude AUBERLET Vote à l’unanimité
1
DE_147_2023 + Délégué suppléant : Corentin CAPELIER
°_ Nomination de 3 garants pour l’affouage.
Après en avoir délibéré par (votes Pour, Abstention, Contre), le Conseil municipal désigne :
- Charles ALDROVANDI Vote à l'unanimité
- Corentin C APELIER
- François ROUVEYROL
* Nomination d’une(e) représentant(e) titulaire et d’un(e) suppléant(e) au Parc National des
Cévennes.
Après en avoir délibéré par (votes Pour, Abstention, Contre), le Conseil municipal désigne :
+ Délégué titulaire : Lisa CLARY Vote à l’unanimité
°_ Délégué suppléant : François ROUVEYROL
*_ Renouvellement des membres de la Commission école.
Après en avoir délibéré par (votes Pour, Abstention, Contre), le Conseil municipal désigne :
+_ Robert DEMOLIN, Vote à l’unanimité
Le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer les actes et les documents inhérents à
l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus,
Au registre sont les signatures,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture Pour copie conforme.
le M Lalio L3
Le Maire,
et publié ou notifié
François Rouveyrol
2 DE 147_2023 Préfecture
Date de reception de l'AR: 11/12/2023
048-214800195-DE_147_2023-DE