Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - Liste des deliberation du conseil municipal du 5 j
Déliberation - Listes des deliberations du conseil municipal du 2
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 31
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 8
Déliberation - Liste des deliberations votees par le conseil muni
Déliberation - Liste des deliberation votees par le conseil munic
Déliberation - Liste des deliberations votees par le conseil muni
Déliberation - Liste des deliberations votees par le Conseil Muni
Déliberation - Liste des deliberations votees par le conseil muni
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 6 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dortan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 6 juillet 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
bd A4 Commune de DORTAN (01590)
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 6 JUILLET 2026
N° de la :
délibération Objet Votes
2026-033 Délégation consentie au Maire par le Conseil municipai Adoption à l'unanimité
en matière d'urbanisme
Convention de mandat pour la facturation des recettes
2026-034 issues des ventes de bois par l'Office National des Adoption à l'unanimité
Forêts
2026-035 Désignation d un représentant à la CLECT de Haut- Adoption à l'unanimité Bugey Agglomération
2026-036 Fixation d’un tarif forfaitaire pour les travaux des agents Adoption à l'unanimité
communaux
2026-037 Modification du tableau des emplois permanents Adoption à l'unanimité
Création de trois emplois pour accroissement ap ue 2026-038 temporaire d'activité Adoption à l'unanimité
2026-039 Convention d'honoraires pour une prestation d'avocat Adoption à l'unanimité
Fait à Dortan, le 6 juillet 2026
Lionel CORNATON.,
Maire de DORTAN