Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations votees par le Conseil Muni
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 6
Déliberation - Liste des deliberations votees par le conseil muni
Déliberation - Listes des deliberations du conseil municipal du 2
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 31
Déliberation - Liste des deliberation du conseil municipal du 5 j
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 8
Déliberation - Liste des deliberations votees par le conseil muni
Déliberation - Liste des deliberation votees par le conseil munic
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 21 septembre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dortan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 21 septembre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
v Commune de DORTAN (01590)
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LE LUNDI 21 SEPTEMBRE 2026
N° de la
délibération Objet Votes
Nomination d’un secrétaire de séance pour le conseil nu b ue 2026-040 municipal du 21/09/2026 Adoption à l'unanimité
2026-041 Convention de participation aux frais de fonctionnement
du RASED avec la Commune de Bellignat Adoption à l'unanimité
2026-042 Convention de participation au financement de services
de documentation et d’aide à la décision avec SVP Adoption à l'unanimité
2026-043 Rapport d'activité Haut-Bugey Agglomération 2025 Adoption à l'unanimité
Adhésion au groupement de commande de prestations
2026-044 de service de vérifications périodiques réglementaires Adoption à l'unanimité
avec HBA
Levée de retenue de garantie pour le marché AD'AP de . nu ur
2026-04 | étreprise AMVR POUPON CARRELAGE Adoption à l'unanimité
2026-046 Désignation de deux référents Ambroisie Adoption à l'unanimité
2026-047 Restaurant La Biennoise — Bail commercial locaux . Adoption à l'unanimité commerciaux
2026-048 Restaurant La Biennoise — Bail civil licence IV Adoption à l’unanimité
2026-049 Congrès des Maires — Mandat spécial fait aux . . Adoption à l'unanimité conseillers municipaux de Dortan p
2026-050 Aide au financement pour formation BAFA Adoption à l'unanimité
2026-051 Modification du règlement intérieur des garderies périscolaires Adoption à l'unanimité
Fait à Dortan, le 21 septembre 2026
Lionel CORNATON,
Maire de DORTAN