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Déliberation - dl.php?ddl=cm014
Document publié le Mardi 17 juin 2014 par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Déliberation - dl.php?ddl=cm014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Démocratie,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 17 JUIN 2014
EXTRAITS DES DELIBERATIONS
Date de la convocation : 12 juin 2014
Secrétaire de séance : Francis PIN
Etaient présents : Jacques BONNARDEL, Cristel FRANCESCHI, Olivier BACQUART, Martine GROSPELLIER, Philippe DI MARCO, Francis PIN, Christian ANDRES, Eric DUCHENNE, Robert BOURCIER, Magali GARNIER, Emmanuel MIEGGE
Etait absent :
DELIBERATIONS
1. Demande de location d'une salle par la société de chasse "Le Coq de Bruyère Alpin"
La salle proposée par la commune est l'ancien atelier, de 50 m², des anciens garages communaux. Un accord de principe est émis et la discussion est engagée pour déterminer les conditions de la location, et notamment de savoir s'il convient de faire une location à titre onéreux ou une mise à disposition à titre gratuit. La délibération est reportée à la prochaine réunion.
2. Demande de location temporaire de la licence IV de débit de boissons pour l'exploitation commerciale de L'Hôtel d'Aiguilles (anciennement centre Léo Lagrange)
Accord du Conseil municipal pour une location de deux mois, du 27 juin au 31 août 2014 au prix total de 300 €.
Vote : 11 voix pour
3. Rapport sur l'eau potable 2013
Le Maire présente le rapport sur l'eau potable 2013 qui retrace les volumes prélevés dans l'environnement, le prix du m3 d'eau et de l'abonnement, les travaux en cours de réalisation. Vote : 11 voix pour
4. Composition de la commission extra-municipale Sports et Loisirs, Ski de Fond Cristel FRANCESCHI et Olivier BACQUART, responsables de cette commission, ont proposé de nommer 4 membres de la société civile : Carl BELVAL, Jean-Philippe CHERBONNIER, Eric GOALABRE et Philippe MALLINJOUD.
Vote : 11 voix pour
5. Accord de principe pour l'installation de la cantine scolaire et de TAP au Centre de Val Pré Vert
L'Association des Jeunes Diabétiques a donné son accord pour que la Commune loue le bâtiment "Les Gentianes" pour y organiser la cantine scolaire et les TAP (Temps d'Activités Périscolaires). Les termes de la convention de location sont à négocier plus précisément afin que tout soit finalisé avant la rentrée.
Vote : 10 voix pour et 1 abstention
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Le Maire