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Déliberation - 99 DC 013 211300090 20230922 302023 CC 1 1 1
Arrêté - 99 AI 013 211300090 20250405 202512 AI 1 1 1
Déliberation - 99 DE 013 DE 1 1 1 252021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barben.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 013 DE 1 1 1 252021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Union Européenne,
COMMUNE
DE
LA
BARBEN
DEPARTEMENT
DES
BOUCHES
DU
RHONE
ARRONDISSEMENT
D'AIX-EN-PROVENCE
République française
Liberté,
égalité, fraternité
DELIBERATION
N°25
- 2021
Nombre
de
membres
EN
EXETCICE
sure
seons
14
Nombre
de
membres
présents
....................
12
Nombre
de
membres
votants
.............,...,...
14
Pour
14
Contre Abstention
0
Date
de
la
convocation
:11/06/2021
Envoyé
en
préfecture
le 21/06/2021
Reçu
en
préfecture
le
21/06/2021
Affiché
le 21/06/2021
ET
ID
: 013-211300090-20210617-202125-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
des
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17
juin
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un
le
dix
sept
du
mois
de
juin
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
LA
BARBEN
a été assemblé
salle du
conseil
municipal
sur
la
convocation
qui
lui
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L.2121.10
à
2121.12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
la
présidence
du
maire
Franck
SANTOS
Étaient
présents
à
cette
assemblée:
Franck
SANTOS,Maryvonne
GASCON,
,
Michel
GOURLIA,
Noël
THOMAS,
Bernard
JEAN,Carolyn
TOCHON,
Mélanie
HENARD,
Sophie
BODIER,
Sabine
BOUICHET
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
le conseil
étant
composé
de
quatorze
membres
EXCUSÉS
DONNANT
POUVOIR : ,
Jean
COYE
à Madame
Colette
Martinet
et
Laurent
LAMOTTE
à Madame
Maryvonne
GASCON
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mélanie
HENARD
---0000000---
Objet
Subventions
aux
associations
2021
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
se prononcer
sur
les
subventions
aux
associations
pour
l’année
2021.
Re
_ SUBVENTION ASSOCIATION 20
Sauvegarde
de
l’Eglise
SAINT
SAUVEUR
1000
euros
300
euros
Association
des
Arrosants
800
euros
800
euros
Handicap
Equitherapie
Du
Baou
2500
euros
400
euros
Road
and
Rock
2000
euros
400
euros
Amicale
des
donneurs
de
sangs
100
euros
200
euros
Fraternité
Salonaise
200
euros
400
euros
Association
peche
privee
de
la barben
400
euros
400
euros
Comites
des
fetes
de
La
Barben
5
100
euros
5
100
euros
Foyer
Rural
Pelissanne
La
Barben
500
euros
1 500
euros
Cuisine
des
Hommes
400
euros
Page
1
sur
2
D25-2021 Envoyé
en
préfecture
le 21/06/2021
Reçu
en
préfecture
le
21/06/2021
Affiché
le
21/06/2021
ID
: 013-211300090-20210617-202125-DE
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
son
article
L.2121-29,
VU
les
crédits
inscrits
au
budget
2021
;
Entendu
l’exposé
de
son
rapporteur
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
à la majorité
des
membres,
APPROUVE
les montants
des
subventions
allouées
aux
associations
tels que
présentés
ci-dessus.
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à ces
dépenses
seront
inscrits
au
budget
2021
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
les
conventions
et
les
avenants
aux
conventions
en
vigueur,
à
conclure
avec
les
associations
subventionnées
ainsi
que
tout
document
complémentaire. PRECISE
que
la présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
administratif
de
Marseille
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
et de
sa
transmission
à Monsieur
le
Sous-Préfet
d’Aïx
en
Provence.
LA
BARBEN,
le
18 juin
2021
Le
Maire
Franck
SANTOS
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la transmission
en
sous-
préfecture
le
18/06/2021
de
la publication/notification
le
18/06/2021
Fait
à La
Barben,
le
18/06/2021
Le
Maire
Franck
SANTOS
Page
2
sur
2
D25-2021